Enquêtes publiques et décisions
MISE EN SERVICE DE PARCS ÉOLIENS
AVANCEMENT DES DEMANDES D'AUTORISATION PRÉALABLE À LA MISE EN SERVICE DE PARCS ÉOLIENS
Commune concernée : AYENCOURT
Responsable du projet : SARL Les Moulins du Monchel
Nombre d'éoliennes : 5
Avis d'enquête publique : du jeudi 25 mai au mardi 27 juin 2023 inclus
Dossier d'enquête publique :
Observations et propositions du public par courriels :
XX
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Communes concernées : DANCOURT-POPINCOURT, L'ECHELLE-SAINT-AURIN et MARQUIVILLERS
Responsable du projet : SAS Eoliennes des Althéas
Nombre d'éoliennes : 7
Avis d'enquête publique : du jeudi 2 février au lundi 6 mars 2023 inclus
Dossier d'enquête publique :
Télécharger Avis DRACdirection régionale des affaires culturelles SRA 80-2021-173-A1 L'Echelle-Saint-Aurin, Marquivillers, Dancourt-Popincourt Eoliennes des Althéas PDF - 2,77 Mb - 15/12/2022
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur :
XXXX
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Commune concernée : BERGICOURT
Responsable du projet : SAS Société des éoliennes de Corbillon
Nombre d'éoliennes : 5
Avis d'enquête publique : du 5 janvier au 6 février 2023 inclus
Dossier d'enquête publique :
Télécharger Avis DRACdirection régionale des affaires culturelles - SRA - 80-2021-189-A1 - Bergicourt PE Corbillon Ouest APD PDF - 2,58 Mb - 09/11/2022
Rapport et conclusions de la commissaire enquêtrice :
xxxxxxx
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Communes concernées : BRASSY et CONTRE
Responsable du projet : SAS Société des éoliennes de Corbillon
Nombre d'éoliennes : 7
Avis d'enquête publique : du 5 janvier au 6 février 2023 inclus
Dossier d'enquête publique :
Télécharger DRACdirection régionale des affaires culturelles SRA 80-2021-177-A1 Brassy - Contre Parc éolien Corbillon Est APD PDF - 3,12 Mb - 09/11/2022
Rapport et conclusions de la commissaire enquêtrice :
xxxxx
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Communes concernées : LESBOEUFS (80) et BEAULENCOURT (62)
Responsable du projet : SAS Parc éolien de la Croix Dorée
Nombre d'éoliennes : 5
Avis d'enquête publique : du jeudi 10 novembre au lundi 12 décembre 2022 inclus
Dossier d'enquête publique :
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur :
XXXX
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Communes concernées : ERCHES et WARSY
Responsable du projet : SAS Ferme éolienne du Champ Personnette
Nombre d'éoliennes : 3
Avis d'enquête publique : du 3 novembre au 5 décembre 2022 inclus
Dossier d'enquête publique :
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur :
Décision : Refus tacite de l'autorisation environnementale le 7 avril 2023 puis autorisation environnementale le 5 mai 2023
XXXX
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Commune concernée : BEAUCAMPS-LE-JEUNE
Responsable du projet : SARL FE Beaucamps-le-Jeune
Nombre d'éoliennes : 4
Avis d'enquête publique : du 3 novembre au 5 décembre 2022 inclus
Dossier d'enquête publique :
Télécharger Avis DRACdirection régionale des affaires culturelles SRA 80-2021-161-A1 Beaucamp-le-Jeune - Lafresguimont-Saint-Martin ADP PDF - 2,74 Mb - 16/09/2022
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur :
Décision : Refus de l'autorisation environnementale le 5 avril 2023
XXXX
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Communes concernées : LE FRESTOY-VAUX (60) et ASSAINVILLERS (80)
Responsable du projet : SARL Parc éolien du Frestoy
Nombre d'éoliennes : 5
Avis d'enquête publique : du 25 janvier au 25 février 2022 inclus
Dossier d'enquête publique :
Décision : Refus tacite de l'autorisation environnementale le 29 juin 2022 puis refus d'autorisation environnementale le 6 mars 2023
XXX
_________________________________________________________________________________________________
Communes concernées : LE FRESTOY-VAUX (60) et RUBESCOURT (80)
Responsable du projet : SAS Parc éolien du Balinot
Nombre d'éoliennes : 6
Avis d'enquête publique : du 6 janvier au 8 février 2022 inclus
Dossier d'enquête publique :
Décision : Refus tacite de l'autorisation environnementale le 11 mai 2022 puis refus d'autorisation environnementale le 6 mars 2023
XXX
_______________________________________________________________________________________________
Communes concernées : BROCOURT et LIOMER
Responsable du projet : SAS Société des éoliennes de Rossignol
Nombre d'éoliennes : 4
Avis d'enquête publique : du 3 février au 7 mars 2022 inclus
Dossier d'enquête publique :
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur :
Décision : Refus de l'autorisation environnementale le 4 juillet 2022
xxxxx
____________________________________________________________________________________________________________
Communes concernées : LAFRESGUIMONT-SAINT-MARTIN, VILLERS-CAMPSART et HORNOY-LE-BOURG
Responsable du projet : SAS Société des éoliennes de la Haute-Couture
Nombre d'éoliennes : 7
Avis d'enquête publique : du 3 février au 7 mars 2022 inclus
Dossier d'enquête publique :
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur :
Décision : Refus de l'autorisation environnementale le 4 juillet 2022
xxxxxxx
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Commune concernée : ESSERTAUX
Responsable du projet : SAS Parc éolien du Camp Thibault
Nombre d'éoliennes : 4
Avis d'enquête publique : du 20 janvier au 21 février 2022 inclus
Dossier d'enquête publique :
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur :
Décision : Refus de l'autorisation environnementale le 13 juin 2022
xxxxx
_________________________________________________________________________________________________
Commune concernée : RUBEMPRÉ
Responsable du projet : SARL Les Vents de la Plaine Picarde
Nombre d'éoliennes : 4
Avis d'enquête publique : du 6 janvier au 7 février 2022 inclus
Dossier d'enquête publique :
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur :
Décision : Refus de l'autorisation environnementale le 1er août 2022
xxxx
_____________________________________________________________________________________________________________
Commune concernée : PIENNES-ONVILLERS
Responsable du projet : SAS Éoliennes de PIENNES-ONVILLERS
Nombre d'éoliennes : 7
Avis d'enquête publique : du 4 novembre au 6 décembre 2021 inclus
Dossier d'enquête publique :
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur :
Décision : Refus de l'autorisation environnementale le 5 mai 2022
xxxxx
___________________________________________________________________________________________________
Commune concernée : BOSQUEL
Responsable du projet : SAS Parc éolien du Bosquel
Nombre d'éoliennes : 4
Avis d'enquête publique : du 7 octobre au 8 novembre 2021 inclus
Dossier d'enquête publique :
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur :
Décision : Refus de l'autorisation environnementale le 9 juin 2022
puis autorisation environnementale décidée par la cour administrative d'appel (CAA) de Douai dans son arrêt rendu le 9 mars 2023 et notifié aux parties le 15 mars suivant :
xxxx
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Communes concernées : CHILLY et MAUCOURT
Responsable du projet : SARL Parc éolien du Chemin Croisé
Nombre d'éoliennes : 10
Avis d'enquête publique : du 14 octobre au 15 novembre 2021 inclus
Dossier d'enquête publique :
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur :
Décision : Refus de l'autorisation environnementale le 7 juin 2022
xxxx
________________________________________________________________________________________________
Communes concernées : CARTIGNY et HANCOURT
Responsable du projet : SAS Parc éolien des Moulins de la Cologne
Nombre d'éoliennes : 7
Avis d'enquête publique : du 30 août au 30 septembre 2021 inclus
Dossier d'enquête publique :
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur :
Décision : Autorisation environnementale le 2 août 2022
XX
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Communes concernées : FONTAINE-LE-SEC et FORCEVILLE-EN-VIMEU
Responsable du projet : SAS Parc éolien du Moulin de la Tour
Nombre d'éoliennes : 4
Avis d'enquête publique : du 15 avril au 18 mai 2021 inclus
Dossier d'enquête publique :
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur :
Décision : Refus de l'autorisation environnementale le 18 janvier 2022
XXX
_________________________________________________________________________________________________
Commune concernée : RETHONVILLERS
Responsable du projet : SAS Parc éolien Somme 1
Nombre d'éoliennes : 5
Avis d'enquête publique : du 15 avril au 18 mai 2021 inclus
Dossier d'enquête publique :
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur :
Décision : Refus de l'autorisation environnementale le 10 janvier 2022
XXX
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Communes concernées : AUMÂTRE et FRETTECUISSE
Responsable du projet : SASU WP France 20
Nombre d'éoliennes : 6
Avis d'enquête publique : du 8 avril au 11 mai 2021 inclus
Dossier d'enquête publique :
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Certificat de dépôt des données biodiversité sur la plateforme nationale du ministère de la Transition écologique :
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur :
Décision : Refus de l'autorisation environnementale le 10 janvier 2022
XXX
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Commune concernée : GRATTEPANCHE
Responsable du projet : SAS Ferme éolienne de Grattepanche
Nombre d'éoliennes : 4
Avis d'enquête publique : du 1er avril au 4 mai 2021 inclus
Dossier d'enquête publique :
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur :
Décision : Refus de l'autorisation environnementale le 25 novembre 2021
XXX
________________________________________________________________________________________________
Commune concernée : VILLE-LE-MARCLET
Responsable du projet : SARL SEPE La Grande Campagne
Nombre d'éoliennes : 4
Avis d'enquête publique : du 25 mars au 27 avril 2021 inclus
Dossier d'enquête publique :
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur :
Décision : Autorisation environnementale le 25 novembre 2021
XXX
_________________________________________________________________________________________________
Communes concernées : FRESNOY-LES-ROYE, GRUNY et LIANCOURT-FOSSE
Responsable du projet : SCS ENERTRAG SANTERRE V
Nombre d'éoliennes : 6
Avis d'enquête publique : du 21 janvier au 22 février 2021 inclus
Dossier d'enquête publique :
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur :
Décision : Refus de l'autorisation environnementale le 18 octobre 2021
XXX
_________________________________________________________________________________________________
Communes concernées : FONCHES-FONCHETTE, HATTENCOURT, LIANCOURT-FOSSE et PUNCHY
Responsable du projet : SARL Parc éolien de Champ Serpette
Nombre d'éoliennes : 8
Avis d'enquête publique : du 27 août au 2 octobre 2020 inclus
Dossier d'enquête publique :
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur :
Décision : Refus tacite de l'autorisation unique le 29 avril 2021
puis autorisation unique le 29 mars 2023, suite à l'arrêt de la cour administrative d'appel (CAA) de Douai du 25 janvier 2023 demandant le réexamen partiel de la demande
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Commune concernée : ROLLOT
Responsable du projet : SARL Parc éolien de l'Equinville
Nombre d'éoliennes : 3
Avis d'enquête publique : du 24 septembre au 26 octobre 2020 inclus
Dossier d'enquête publique :
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur :
Décision : Autorisation environnementale le 13 août 2021 puis le 6 janvier 2023
XXX
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Communes concernées : ROLLOT (80) et LE FRESTOY-VAUX (60)
Responsable du projet : SASU Ferme éolienne du Bois Masson
Nombre d'éoliennes : 4
Avis d'enquête publique : du 24 septembre au 26 octobre 2020 inclus
Dossier d'enquête publique :
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur :
Décision : Autorisation environnementale le 13 août 2021
XXX
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Communes concernées : ROLLOT (80) et MORTEMER (60)
Responsable du projet : SASU Ferme éolienne des Trois Rivières
Nombre d'éoliennes : 5
Avis d'enquête publique : du 24 septembre au 26 octobre 2020 inclus
Dossier d'enquête publique :
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur :
Décision : Autorisation environnementale le 13 août 2021
XXX
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Communes concernées : ÉQUANCOURT, FINS, HEUDICOURT (80) et NEUVILLE-BOURJONVAL (62)
Responsable du projet : SAS Parc éolien Nordex XXXI
Nombre d'éoliennes : 9
Avis d'enquête publique : du 10 septembre au 12 octobre 2020 inclus
Dossier d'enquête publique :
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur :
Décision : Refus tacite de l'autorisation environnementale le 13 juillet 2021
puis autorisation environnementale le 1er mars 2023, suite à l'arrêt de la Cour administrative d'appel (CAA) de Douai demandant le réexamen de la demande
XXX
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Communes concernées : MÉHARICOURT et ROUVROY-EN-SANTERRE
Responsable du projet : SASU Ferme éolienne du Bois Madame
Nombre d'éoliennes : 2
Avis d'enquête publique : du 3 janvier au 3 février 2020 inclus
Dossier d'enquête publique :
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur :
Décision : Autorisation environnementale le 16 octobre 2020
XXXXXX
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Communes concernées : COULLEMELLE, GRIVESNES et VILLERS-TOURNELLE
Responsable du projet : SARL Parc éolien de l'Epinette
Nombre d'éoliennes : 10
Avis d'enquête publique : du 11 décembre 2019 au 16 janvier 2020 inclus
Dossier d'enquête publique :
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur :
Décision : Refus de l'autorisation environnementale le 28 septembre 2020
XXX
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Commune concernée : CRESSY-OMENCOURT
Responsable du projet : SAS Centrale éolienne de Falvieux (CEFAL)
Nombre d'éoliennes : 2
Avis d'enquête publique : du 13 novembre au 13 décembre 2019 inclus
Dossier d'enquête publique :
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur :
Décision : Refus tacite de l'autorisation environnementale le 25 août 2020
XXX
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Communes concernées : CARTIGNY et HANCOURT
Responsable du projet : SAS Parc éolien des Moulins de la Cologne
Dispositions réglementaires applicables : Article R. 181-34 du code de l'environnement
Décision : Rejet de la demande d'autorisation environnementale le 9 octobre 2017
Abrogation le 27 septembre 2019 de l'arrêté de rejet de la demande d'autorisation environnementale du 9 octobre 2017 :
XXX
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Commune concernée : FLIXECOURT
Responsable du projet : SARL SEPE La Croix Florent
Nombre d'éoliennes : 4
Avis d'enquête publique : du 9 octobre au 8 novembre 2019 inclus
Dossier d'enquête publique :
AvisAE_Croix-florent_flixecourt_12072019
VdN3_LaCroixFlorent_Anx.Demande_201706
VdN3_LaCroixFlorent_Anx.Note_Present.Non.Technique
VdN3_LaCroixFlorent_Carnet_Photomontages Partie 1
VdN3_LaCroixFlorent_Carnet_Photomontages Partie 2
VdN3_LaCroixFlorent_Cartes_Reglementaires
VdN3_LaCroixFlorent_Cartogra.Et.Acoustique_201703
VdN3_LaCroixFlorent_Cartogra.Et.Ecolo_201610
VdN3_LaCroixFlorent_Check_List_Compl.AEU_IC_Petitionnaire
VdN3_LaCroixFlorent_Concertation_201706
VdN3_LaCroixFlorent_Conformite_Doc.Urbanisme
VdN3_LaCroixFlorent_Courriers_Servitudes_201108
VdN3_LaCroixFlorent_Dde.Autoris.Environmt_201706
VdN3_LaCroixFlorent_Et.Acoustique_201706
VdN3_LaCroixFlorent_Et.Battemt.Ombre_201109
VdN3_LaCroixFlorent_Et.Dangers_201705
VdN3_LaCroixFlorent_Et.Dangers_RNT_201705
VdN3_LaCroixFlorent_Et.Ecologique_201704
VdN3_LaCroixFlorent_Et.Paysagere_2014-2017
VdN3_LaCroixFlorent_Garantie_MeO.Mesures_Paysagere_20170621
VdN3_LaCroixFlorent_Note_Present.Non.Technique
VdN3_LaCroixFlorent_RNT_Et.Impact
VdN3_LaCroixFlorent_Volet_Encerclement_201706