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137 résultat(s)
Préfet
de la Somme
Enregistrement
Commune : NIBAS
Projet : projet d'implanter un dépôt pyrotechnique pour y stocker des feux
Mis à jour le 10/04/2024
Préfet
de la Somme
Les informations
prononcée par une juridiction française ou étrangère, à une peine criminelle, à une peine (...)
Mis à jour le 10/04/2024
Préfet
de la Somme
Médaille d'honneur agricole
, Médaille d’Honneur Régionale, Départementale et Communale, Médaille d’Honneur des Chemins de (...)
Mis à jour le 09/04/2024
Ordre National du Mérite
dans le grade inférieur + de nouveaux mérites Promotion au grade commandeur : 3 ans dans le grade inférieur + de (...)
Mis à jour le 09/04/2024
Ordre national de la Légion d'honneur
dans le grade inférieur + de nouveaux mérites Promotion au grade commandeur : 5 ans dans le grade inférieur + de nouveaux mérites Élévation (...)
Mis à jour le 09/04/2024
Enquêtes publiques
'enquête publique : du 23 février 2021 à 9 heures au 6 avril 2021 à 18 (...)
Mis à jour le 04/04/2024
Préfet
de la Somme
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de la Somme
Circulaires
/09/2023 Actualisation des limites tarifaires et taux applicables à la taxe de séjour en (...)
Mis à jour le 03/04/2024
Préfet
de la Somme
Fiches pratiques pour la préparation et le vote des documents budgétaires
’investissement antérieures au vote du budget primitif, les dépenses imprévues et les opérations d’ordre Télécharger (...)
Mis à jour le 03/04/2024
Préfet
de la Somme