Résultat de la recherche


Résultats de Recherche pour d��minage renvoie 3449 resultat(s)

Suggestion : essayez avec cette orthographe d��menage

Notes d'information

Dotations globales de fonctionnement (DGF) - 28/09/2022 09:27 - Retrouvez ci-dessous les notes d'information sur la répartition des dotations 2022 : Dotation forfaitaire des communes 2022 Dotation de compensation des EPCI à fiscalité propre 2022 Dotation ... Notes d'information

Protection des consommateurs

Protection de la population - 28/07/2022 13:25 - A compter de 2022, l’Opération Interministérielles Vacances (OIV) est renommée Opération Economie Touristique. Ce type d’opérations de contrôles sur les marchés de plein vent et dans les structures ... L’Opération Interministérielle Vacances est un dispositif qui a pour but d’assurer la sécurité des consommateurs dans les domaines alimentaires et non alimentaires, de prévenir ou de faire cesser ... L’Opération Interministérielle Vacances est un dispositif qui a pour but d’assurer la sécurité des consommateurs dans les domaines alimentaires et non alimentaires, de prévenir ou de faire cesser les

Taux TA 2022 par commune

La Taxe Aménagement - 28/07/2022 13:22 - reversement obigatoire, à compter de 2022, de la taxe d'aménagement des communes en direction des EPCI

PaC ruissellement Somme

Porter à connaissance des aléas dans la Somme - 27/07/2022 16:29 - Ruissellement, phénomènes d'érosion et de coulées de boue, éléments de connaissance des zones potentiellement concernées dans le département de la Somme : ... Ruissellement, phénomènes d'érosion et de coulées de boue, éléments de connaissance des zones potentiellement concernées dans le département de la Somme :

Dotations globales de fonctionnement (DGF)

Dotations et aides - 25/07/2022 17:31 - Circulaires d'information des composantes de la DGF 2020

Acquisition et détention d'armes

Démarches administratives - 25/07/2022 15:04 - Vente entre particuliers  En application de l’article L. 313-5, la vente directe entre particuliers des armes de catégorie C n’est plus permise sans le contrôle d’un professionnel depuis le 1er ... Acquisition et détention d'armes

Chiens dangereux

Professions réglementées - 25/07/2022 14:36 - Cette rubrique présente le dispositif réglementaire en matière de chiens dangereux. 1. Le classement des chiens dangereux et ses conséquences Les types de chiens susceptibles d’être dangereux ... disposition : du public : les formulaires de déclaration des maires : des projets d’arrêté type accompagnés d’annexes reprenant notamment la liste des personnes susceptibles d’intervenir en cas de danger

Le département de la Somme placé en vigilance Orange/Orages

Actualités - 25/07/2022 09:22 - Météo-France a placé le département de la Somme en vigilance Orange pour des risques d'orages qui devraient intervenir ce vendredi 22 juillet à partir de 15h. Ces orages pourront être localement

AP_seuil_d_alerte_BRESLE_mesures_surveillance_usage_eau_22_07_2022

Files - 22/07/2022 14:49 - AP_seuil_d_alerte_BRESLE_mesures_surveillance_usage_eau_22_07_2022

AP_seuil_d_alerte_BRESLE_mesures_surveillance_usages_eau_22_07_2022

Files - 22/07/2022 14:47 - AP_seuil_d_alerte_BRESLE_mesures_surveillance_usages_eau_22_07_2022