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1619 résultat(s)
Journée internationale des droits des femmes du 8 mars 2023
France. Cette journée est une occasion privilégiée d’éclairer les combats des femmes, en France et dans le monde, pour (...)
Mis à jour le 14/03/2023
Contrôle médical du permis de conduire
Validation périodique du permis de conduire: Appréciation de l'aptitude physique des candidats au permis de conduire et des conducteurs Cette (...)
Mis à jour le 09/03/2023
Préfet
de la Somme
Fiches pratiques pour la préparation et le vote des documents budgétaires
- Les dépenses d’investissement antérieures au vote du budget primitif, les dépenses imprévues et les opérations
Mis à jour le 09/03/2023
Préfet
de la Somme
Recensement des taux de fiscalité directe locale
Dématérialisation du recensement des états 1259 Télécharger la lettre circulaire du 7 mars 2023 (informations relatives au vote des (...)
Mis à jour le 08/03/2023
Préfet
de la Somme
Déminage
Procédure lors de la découverte d'un obus, de munitions ou tout engin explosif ou incendiaire issu de conflits militaires (...)
Mis à jour le 07/03/2023
Préfet
de la Somme
Fonds de compensation pour la TVA (FCTVA)
Le fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée (FCTVA) compense de manière forfaitaire la TVA que les bénéficiaires du fonds ont (...)
Mis à jour le 07/03/2023
Préfet
de la Somme
Préfet
de la Somme
2022
Société ELCIMAI Réalisations - Arrêté préfectoral complémentaire encadrant les modifications des conditions d'exploitation (...)
Mis à jour le 28/02/2023
Préfet
de la Somme
2022
HAUVILLERS-OUVILLE - Arrêté préfectoral d'abrogation de l'arrêté préfectoral de mise en demeure du 17 août 2021 qui (...)
Mis à jour le 23/02/2023
Préfet
de la Somme
Termites et Mérules
Dispositions relatives aux Termites dans le département de la Somme Il n'existe pas d'arrêté préfectoral termites dans le (...)
Mis à jour le 22/02/2023