Résultats de recherche
1709 résultat(s)
Dispositif d'aide pour les investissements impactés par les tempêtes et inondations
Mise en œuvre d’un dispositif d’aide à l’investissement pour les exploitations agricoles (...)
Mis à jour le 16/02/2024
Préfet
de la Somme
Je suis un usager
Règles de franchissement Suivant la vitesse de circulation, la distance d'arrêt d'un train peut (...)
Mis à jour le 15/02/2024
Préfet
de la Somme
Suivi des dossiers de déclaration d'intérêt général
Projet : Déclaration d'intérêt général et Déclaration au titre de la loi sur l'eau portant sur le programme de (...)
Mis à jour le 13/02/2024
Préfet
de la Somme
La préfecture de la Somme - Coordonnées et horaires d'ouverture
Préfecture de la Somme adapte ses modalités d’accueil du public : (...)
Mis à jour le 12/02/2024
Préfet
de la Somme
Appel à projets 80ème anniversaire de la Libération
acteurs professionnels, et les particuliers, à présenter leur projet à la préfecture de la Somme, afin d’étudier la (...)
Mis à jour le 12/02/2024
Appel à projets « TOUS RÉSILIENTS FACE AUX RISQUES - S’INFORMER, RÉAGIR, SE PROTÉGER » edition 2024
possible d’initiatives locales visant à : développer la culture sur les risques naturels et technologiques ; se (...)
Mis à jour le 12/02/2024
Présentation de la loi pour contrôler l'immigration et améliorer l'intégration
politique d’immigration, d’asile et d’intégration pour : Garantir (...)
Mis à jour le 12/02/2024
Mentions légales
personnelles Le Portail Internet des services de l’État en Somme n'est pas soumis à l'obligation de déclaration à la CNIL, étant conforme à la (...)
Mis à jour le 09/02/2024
Préfet
de la Somme
Professions réglementées
. Réglementation : décret 2011-1661 du 28 novembre 2011 https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000024873348 et arrêté du 13 juillet 2012 (...)
Mis à jour le 09/02/2024
Préfet
de la Somme