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1709 résultat(s)
Hautvillers-Ouville
La commune d'Hautvillers-Ouville ne fait pas partie de la liste des communes où s'applique l'obligation
Mis à jour le 02/08/2012
Préfet
de la Somme
Harponville
La commune d'Harponville ne fait pas partie de la liste des communes où s'applique l'obligation
Mis à jour le 02/08/2012
Préfet
de la Somme
Hargicourt
La commune d'Hargicourt ne fait pas partie de la liste des communes où s'applique l'obligation
Mis à jour le 02/08/2012
Préfet
de la Somme
Hardecourt-aux-Bois
La commune d'Hardecourt-aux-Bois ne fait pas partie de la liste des communes où s'applique l'obligation
Mis à jour le 02/08/2012
Préfet
de la Somme
Harbonnières
La commune d'Harbonnières ne fait pas partie de la liste des communes où s'applique l'obligation
Mis à jour le 02/08/2012
Préfet
de la Somme
Hangest-en-Santerre
La commune d'Hangest-en-Santerre ne fait pas partie de la liste des communes où s'applique l'obligation
Mis à jour le 02/08/2012
Préfet
de la Somme
Hangard
La commune d'Hangard ne fait pas partie de la liste des communes où s'applique l'obligation
Mis à jour le 02/08/2012
Préfet
de la Somme
Hancourt
La commune d'Hancourt ne fait pas partie de la liste des communes où s'applique l'obligation
Mis à jour le 02/08/2012
Préfet
de la Somme
Ham
La commune de Ham ne fait pas partie de la liste des communes où s'applique l'obligation d'information des acquéreurs et (...)
Mis à jour le 02/08/2012
Préfet
de la Somme
Halloy-les-Pernois
La commune d'Halloy-les-Pernois ne fait pas partie de la liste des communes où s'applique l'obligation
Mis à jour le 01/08/2012
Préfet
de la Somme