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1606 résultat(s) - essayez avec l'orthographe « d��ménage »
Plan Départemental d'Action pour le Logement et pour l'Hébergement des Personnes Défavorisées
Le nouveau plan départemental d’action pour le logement et l’hébergement des personnes défavorisées (PDALHPD) de la Somme (...)
Mis à jour le 30/11/2022
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de la Somme
3- Transports publics
La loi n°2005-102 du 11 février 2005 et ses décrets d’application définissent les conditions dans lesquelles la voirie et (...)
Mis à jour le 29/11/2022
Préfet
de la Somme
2- Voirie et espaces publics
La voirie et les espaces publics constituent les biens communs de tous les citoyens et leur accessibilité aux personnes handicapées est une (...)
Mis à jour le 29/11/2022
Préfet
de la Somme
Point de situation à 1 an et le bilan mi-parcours
Les gestionnaires qui mettent en œuvre un Ad'AP d'au moins 4 ans doivent réaliser un suivi en envoyant à l'autorité qui a (...)
Mis à jour le 29/11/2022
Préfet
de la Somme
La CCDSA : les acteurs, les interlocuteurs
La CCDSA est une instance collégiale créée par arrêté préfectoral et dont le cadre juridique est défini par le décret n°95-260 du 8 mars 1995.Le (...)
Mis à jour le 29/11/2022
Préfet
de la Somme
La CCDSA et les sous-commissions les acteurs / interlocuteurs
La CCDSA est une instance collégiale créée par arrêté préfectoral et dont le cadre juridique est défini par le décret n°95-260 du 8 mars 1995. Le (...)
Mis à jour le 29/11/2022
Préfet
de la Somme
Le contrôle du respect des règles de construction
Le CRC un outil au service de la qualité du bâtiment Objectifs : Le contrôle du respect des règles de construction a pour principal objectif (...)
Mis à jour le 29/11/2022
Préfet
de la Somme
Éco Énergie Tertiaire (Décret tertiaire)
Le décret tertiaire publié le 23 juillet 2019 est entré en application depuis le 1er octobre 2019. Il a été complété par l’arrêté
Mis à jour le 29/11/2022
Préfet
de la Somme
Influenza aviaire
entre oiseaux et par contacts indirects à travers: des véhicules; du matériel; des personnes; des fientes, du lisier; des résidus (...)
Mis à jour le 28/11/2022
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de la Somme
RDV Permis
RDV Permis vous permet de réserver des places pour les examens du permis de conduire, en remplacement de la Méthode Nationale
Mis à jour le 24/11/2022
Préfet
de la Somme