Résultats de recherche
68 résultat(s)
La médaille de la sécurité interieure
…). Sont jugés recevables les dossiers tendant à récompenser des actions revêtant un éclat particulier, et non des carrières administratives ou des (...)
Mis à jour le 30/11/2023
Médaille pour acte de courage et de dévouement
Cette distinction est destinée à marquer des actes de courage et de dévouement, à l’occasion, par exemple d’opérations de (...)
Mis à jour le 30/11/2023
Chiens dangereux
Cette rubrique présente le dispositif réglementaire en matière de chiens dangereux. 1. Le classement des chiens dangereux et ses conséquences Les (...)
Mis à jour le 16/10/2023
Préfet
de la Somme
Déclaration de manifestation à caractère revendicatif sur la voie publique
, Longueau, Pont-de-Metz, Rivery, Saint-Fuscien, Saleux, Salouël, Saveuse), doit faire l'objet d'une déclaration en (...)
Mis à jour le 16/10/2023
Préfet
de la Somme
CADA
d'accès aux documents administratifs et de licence de réutilisation des informations publiques ainsi que les éventuelles (...)
Mis à jour le 11/10/2023
Préfet
de la Somme
Manifestations sportives
Mise en service de la procédure de télédéclaration des manifestations sportives dans la Somme https://80.manifestationsportive.fr/ Le (...)
Mis à jour le 29/09/2023
Demande de document de voyage
://administration-etrangers-en-france.interieur.gouv.fr/ : (...)
Mis à jour le 18/09/2023
Préfet
de la Somme
2- Dérogation aux délais d'inhumation et de crémation
Formulaire de demande de dérogations aux délais d'inhumation ou de crémation
... 2- Dérogation aux délais
Mis à jour le 18/07/2023
Préfet
de la Somme
Gardes particuliers
Définition : Toute personne physique ou morale, ayant un droit de propriété ou de jouissance (propriétaire, nu-propriétaire, usufruitier, fermier, (...)
Mis à jour le 11/07/2023
Préfet
de la Somme
Le.taxi, le registre de disponibilité des taxis
’application chauffeur que vous utilisez. Ce client se situe nécessairement à moins de 500 m, dans votre zone d’ADS et (...)
Mis à jour le 07/07/2023