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Enquêtes publiques

Aménagement et expropriations - 04/08/2022 14:10 - Enquêtes   Communes concernées : Projet : Responsable : Types d'enquêtes : Avis d'enquête publique : Dossier d'enquête publique : Observations et propositions du

Plan d’Exposition au Bruit (PEB)

Bruit - 04/08/2022 11:45 - Plan d’Exposition au Bruit (PEB): Base juridique : Régi par le code de l’urbanisme : articles L. 112-3 et suivants; articles R. 112-1 et suivants. Objectif : Double finalité de prévention ... Plan d’Exposition au Bruit (PEB) ... Plan d’Exposition au Bruit (PEB)

PaC inondations BV Authie

Porter à connaissance des aléas dans la Somme - 03/08/2022 17:38 - les aléas propres au littoral qui font l’objet des PPRL du Marquenterre – Baie de Somme et du secteur du Montreuillois , il est marqué par trois types d’inondation : – inondation par débordement : les

Etude d'opportunité à l'élaboration d'un Plan de Prévention des Risques Inondations de l'Authie

Plans de prévention des risques en cours ou approuvés - 03/08/2022 17:29 - Etude d'opportunité :  Une étude d’opportunité permettant d’analyser la pertinence d’élaborer un plan de prévention des risques naturels sur le bassin versant de l’Authie a débuté au mois de juin ... Etude d'opportunité à l'élaboration d'un Plan de Prévention des Risques Inondations de l'Authie ... Etude d'opportunité à l'élaboration d'un Plan de Prévention des Risques Inondations de l'Authie ... Etude d'opportunité à l'élaboration d'un Plan de Prévention des Risques Inondations de l'Authie

TRI et PGRI

Stratégies locales et programmes d’actions de prévention des inondations (SLGRI, PGRI, PAPI) - 03/08/2022 16:54 - Mise en œuvre de la Directive Inondation La gestion des risques d’inondation s’inscrit dans le cadre de la directive européenne 2007/60/CE, dite « directive inondation ». Au niveau de chaque ... Le département de la Somme fait partie de deux districts hydrographiques. Il comprend deux territoires à risques important d'inondation (TRI), au niveau de la vallée de la Somme: le TRI d'Amiens et ... Le département de la Somme fait partie de deux districts hydrographiques. Il comprend deux territoires à risques important d'inondation (TRI), au niveau de la vallée de la Somme: le TRI d'Amiens et ... Territoires à risques important d'inondation (TRI) et Plans de Gestion du Risque Inondation (PGRI)

Projet de charte d'engagement de la SNCF

Files - 03/08/2022 15:43 - Projet de charte d'engagement de la SNCF

Projet de charte d'engagement de la SNCF

Files - 03/08/2022 15:25 - Projet de charte d'engagement de la SNCF

Projet de la charte d'engagement de la SNCF

Files - 03/08/2022 15:24 - Projet de la charte d'engagement de la SNCF

La médaille d'honneur du travail

Distinctions honorifiques - 03/08/2022 13:35 - Texte de référence Elle est attribuée par arrêté du Préfet à la demande du salarié. Elle est assortie d’un diplôme et dans certains cas, d’une gratification (convention collective ou usage de l ... La médaille d’honneur du travail (MHT) est destinée à récompenser l’ancienneté des services effectués par toute personne salariée ou assimilée tirant de cette occupation l’essentiel de ses ressources. ... La médaille d'honneur du travail ... La médaille d'honneur du travail

La chasse

Forêt, chasse et pêche - 03/08/2022 12:35 - > Arrêté classement des espèces susceptibles d'occasionner des dégâts groupe 3 du 1er juillet 2022 au 30 juin 2023 - format : PDF