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1598 résultat(s) - essayez avec l'orthographe « d��menage »
2022
Société ELCIMAI Réalisations - Arrêté préfectoral complémentaire encadrant les modifications des conditions d'exploitation (...)
Mis à jour le 28/02/2023
Préfet
de la Somme
Déclarations 2022
Objet : Régularisation d'ouvrages et travaux réalisés en 2000 et 2004 entre la Baie de Somme et la Basse Vallée de la (...)
Mis à jour le 28/02/2023
Préfet
de la Somme
2022
HAUVILLERS-OUVILLE - Arrêté préfectoral d'abrogation de l'arrêté préfectoral de mise en demeure du 17 août 2021 qui (...)
Mis à jour le 23/02/2023
Préfet
de la Somme
Ressortissants étrangers - Informations et formulaires
Dépôt par téléservice https://administration-etrangers-en-france.interieur.gouv.fr/ : Demande de titre de séjour : étudiant - passeport (...)
Mis à jour le 23/02/2023
Première demande de titre de séjour des personnes en situation irrégulière
demande d'admission au séjour PDF - 0,04 Mb - 11/08/2022 (...)
Mis à jour le 23/02/2023
Préfet
de la Somme
Appel à projet AGRASC 2023
Quels projets peuvent être soutenus ?
Des projets innovants en matière :
- de prévention de la prostitution, de prévention et
Mis à jour le 22/02/2023
Point de situation
Le taux d'incidence diminue et atteint un niveau moyen sur 7 jours de 33 cas pour 100 000 habitants dans la Somme au 17 (...)
Mis à jour le 22/02/2023
Préfet
de la Somme
Termites et Mérules
Dispositions relatives aux Termites dans le département de la Somme Il n'existe pas d'arrêté préfectoral termites dans le (...)
Mis à jour le 22/02/2023
Influenza aviaire – Point de situation
Des cas d’influenza aviaire hautement pathogène ont été détectés : – le 30 janvier 2023 sur des mouettes, foulque, (...)
Mis à jour le 21/02/2023
Lutte contre la drogue et les conduites addictives - Appel à projets régional Mildeca 2023
Les actions de prévention de l’usage détourné du protoxyde d’azote et des produits de synthèse dans les cigarettes (...)
Mis à jour le 21/02/2023
