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Communauté de communes Avre Luce Noye
LES FICHES THÉMATIQUES : Présentation du territoire Agriculture Environnement Eau Habitat Mobilité Foncier Foncier par (...)
Mis à jour le 16/09/2022
Préfet
de la Somme
La cartographie
- Une terre à dominante agricole
- Surface Agricole Utile par commune en 2020
- Petites régions agricoles
- Nombre
Mis à jour le 05/09/2022
Préfet
de la Somme
Mouvements de terrain
Les mouvements de terrain regroupent un ensemble de déplacements, plus ou moins brutaux, du sol ou du sous-sol, d’origine (...)
Mis à jour le 01/09/2022
Préfet
de la Somme
Retrait-gonflement des argiles
une sous-section « Prévention des risques de mouvement de terrain différentiel consécutif à la sécheresse et à la réhydratation des sols » dans le (...)
Mis à jour le 01/09/2022
Préfet
de la Somme
Foncier public
La loi n° 2013-61 du 18 janvier 2013 relative à la mobilisation du foncier public en faveur du logement (lien vers cette loi) favorise la mise à (...)
Mis à jour le 22/08/2022
Préfet
de la Somme
Plan d’Exposition au Bruit (PEB)
Plan d’Exposition au Bruit (PEB): Base juridique : Régi par le code de l’urbanisme : articles L. 112-3 et (...)
Mis à jour le 22/08/2022
Préfet
de la Somme
Les catégories socio-professionnelles
- Taux d'agriculteurs exploitants dans la population de plus de 15 ans - Taux d'artisans, (...)
Mis à jour le 19/08/2022
Préfet
de la Somme
Charte d'engagement d'utilisation des produits phytopharmaceutiques
Le décret d’application de l’article 83 de la loi n° 2018-938 du 30 octobre 2018 pour l’équilibre des relations (...)
Mis à jour le 16/08/2022
Préfet
de la Somme
Sismicité
Ce zonage qui s’appuie sur une carte de l’aléa sismique réalisée à l’échelle nationale, donne pour chaque commune son niveau
Mis à jour le 12/08/2022
IAL: Information des acquéreurs et locataires
La loi du 30 juillet 2003 a institué une obligation d'information des acquéreurs et locataires (IAL)
Mis à jour le 12/08/2022
Préfet
de la Somme