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1709 résultat(s)
La démarche simplifiée
demande ou demande de transfert pour une autorisation d’enseigner la conduite de véhicules terrestres et à moteur pour les (...)
Mis à jour le 11/04/2024
Préfet
de la Somme
La démarche simplifiée
de renouvellement d’autorisation d’enseigner à la conduite des véhicules terrestres et à moteur (...)
Mis à jour le 11/04/2024
Préfet
de la Somme
Bilans annuels du Schéma départemental d’accueil des gens du voyage
Bilans annuels du Schéma départemental d’accueil des gens du voyage ... Bilans annuels du Schéma départemental
Mis à jour le 10/04/2024
Préfet
de la Somme
Demande de titre de séjour des personnes en situation régulière
Duplicata, de changement d'adresse ou d'état civil Dépôt par téléservice uniquement (...)
Mis à jour le 10/04/2024
Préfet
de la Somme
Enquêtes autorisations 2024
Commune : BOVES, GLISY et BLANGY-TRONVILLE Exploitant : Chambre du commerce et d'industrie Amiens-Picardie Projet : (...)
Mis à jour le 10/04/2024
Préfet
de la Somme
Stratégie interministérielle de mobilisation contre les conduites addictives
les drogues et les toxicomanies. En concertation avec ces acteurs, elle impulse et accompagne des expériences innovantes. Pour relayer l’action (...)
Mis à jour le 10/04/2024
Enregistrement
Commune : NIBAS
Projet : projet d'implanter un dépôt pyrotechnique pour y stocker des feux
Mis à jour le 10/04/2024
Préfet
de la Somme
Établissement d’Enseignement de la Conduite Automobile et de la Sécurité Routière (EECASR)
Une même personne peut exploiter plusieurs établissements alors chaque établissement fait l'objet d'un agrément distinct. (...)
Mis à jour le 10/04/2024
Préfet
de la Somme
Autorisation d'animer des stages de sensibilisation à la sécurité routière
Autorisation d'animer des stages de sensibilisation à la sécurité routière ... Autorisation
Mis à jour le 10/04/2024
Préfet
de la Somme
Les informations
ont au moins vingt ans ; (Code de la route, Article R212-2) ; sont titulaires du permis de conduire de la catégorie B (Code de la route, (...)
Mis à jour le 10/04/2024
Préfet
de la Somme