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1708 résultat(s)
Cartes de bruit stratégiques
gestion du bruit dans l’environnement. Il précise les conditions d’établissement des cartes de bruit stratégiques pour (...)
Mis à jour le 24/05/2022
Préfet
de la Somme
Catastrophes naturelles
> Voir les informations sur la procédure de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle et ses conséquences en termes
Mis à jour le 17/05/2022
Préfet
de la Somme
Plan de Prévention des Risques Inondation de la Vallée de la Somme et ses affluents
différentes phases d’élaboration, le plan de prévention des risques inondations de la vallée de la Somme et de ses (...)
Mis à jour le 17/05/2022
Préfet
de la Somme
Fonds de prévention des risques naturels majeurs (FPRNM)
Le Fonds de Prévention des Risques Naturels Majeurs (FPRNM), également appelé fonds Barnier, a été créé par la loi 95-101 du 2 février 1995 relative (...)
Mis à jour le 17/05/2022
Préfet
de la Somme
Plan Particulier d'Intervention de PPG Moreuil
Le code de la sécurité intérieure prévoit l'élaboration d'un plan particulier d'intervention (...)
Mis à jour le 13/05/2022
Préfet
de la Somme
SLGRI de la Somme
Partie 1 : Périmètre et diagnostic des risques Partie 2 : Etat des lieux Partie 3 : Stratégie (programme de mesures) Arrêté (...)
Mis à jour le 11/05/2022
Préfet
de la Somme
PAPI
Généralités sur le dispositif PAPI Le dispositif PAPI vise à mettre en place un programme d’actions intégrant un (...)
Mis à jour le 11/05/2022
Cours d'eau BCAE (Bonnes Conditions Agricoles et Environnementales)
Les cours d’eau BCAE (Bonnes Conditions Agricoles et Environnementales) du département de la Somme ont été déterminés par (...)
Mis à jour le 11/05/2022
Préfet
de la Somme
Particuliers
Baisse de l'impôt sur le revenu : afin prendre en compte les effets de l'inflation sur le niveau d'imposition des ménages, (...)
Mis à jour le 11/05/2022
Le maire et les bruits de voisinage
Guide d'informations pratiques pour aider les collectivités à gérer les conflits dus aux bruits de voisinage.
Mis à jour le 05/05/2022
Préfet
de la Somme