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1709 résultat(s)
Ordre national de la Légion d'honneur
Sauf exception, les membres des assemblées parlementaires ne peuvent être nommés ou promus dans l’ordre national de la Légion
Mis à jour le 09/04/2024
Enquêtes publiques
Après instruction par l'inspection des installations classées, la demande d'autorisation est mise à l'enquête publique (un (...)
Mis à jour le 19/04/2024
Préfet
de la Somme
Médaille d'honneur de la santé et des affaires sociales
La médaille d’honneur de la santé et des affaires sociales est réglementée par le décret n° 2012-169 du 2 février 2012 (...)
Mis à jour le 05/04/2024
Médaille d’honneur régionale, départementale et communale
services.
Chacun des échelons ne peut être obtenu que successivement. Il ne peut être attribué à la même personne deux MHRDC à l’occasion
Mis à jour le 05/04/2024
Médaille de la Jeunesse, des Sports et l’Engagement Associatif
de Bronze : justifier de 6 ans minimum d’engagement associatif. Médaille d’Argent : justifier (...)
Mis à jour le 05/04/2024
Imprimés, formulaires CERFA, notices d’aide à la constitution de dossier
Retrouvez ici l’ensemble des documents permettant de constituer vos dossiers de mise en accessibilité ou de mieux appréhender les démarches à (...)
Mis à jour le 05/04/2024
Préfet
de la Somme
Remembrement: cartographie des communes de FESCAMPS et de DAVENESCOURT
'orthophotoplan de 2021,
sur 2 cartes en format A0 zone nord et sud :
Zone Nord
Zone Sud
Commune de DAVENESCOURT : en cours
Mis à jour le 05/04/2024
Préfet
de la Somme
Enquêtes publiques
Commune(s) concernée(s) : Projet : Responsable : Type(s) d'enquête(s) : Avis d'enquête (...)
Mis à jour le 04/04/2024
Préfet
de la Somme
Déclarations d'utilité publique
Commune(s) concernée(s) : Projet : Maître d'ouvrage : Date : Décision : (...)
Mis à jour le 04/04/2024
Préfet
de la Somme
Eolien
En savoir plus sur l'instruction des dossiers éoliens départementaux L'exploitation d'une installation terrestre de (...)
Mis à jour le 04/04/2024
Préfet
de la Somme