Résultats de recherche
1598 résultat(s) - essayez avec l'orthographe « d��menage »
Demandes de paiement d'une subvention DETR
Accéder au module dédié au dépôt des demandes de paiement des dotations d'investissement ... Demandes de (...)
Mis à jour le 09/02/2023
Préfet
de la Somme
Accès à la plate-forme Démarches simplifiées
://www.demarches-simplifiees.fr/commencer/detr-pref80-exercice-2023 Pour le versement des subventions, les dossiers de demandes de (...)
Mis à jour le 09/02/2023
Préfet
de la Somme
Accessibilté
Un soin tout particulier a été pris pour rendre le site http://www.somme.gouv.fr accessible au plus grand nombre et plus particulièrement aux (...)
Mis à jour le 08/02/2023
Préfet
de la Somme
Données personnelles
Le service en ligne de demande d’information, via le formulaire de contact, est un traitement de données personnelles géré (...)
Mis à jour le 08/02/2023
Préfet
de la Somme
Mentions légales
personnelles Le Portail Internet des services de l'Etat en Somme n'est pas soumis à l'obligation de déclaration à la CNIL, étant conforme à la (...)
Mis à jour le 08/02/2023
Préfet
de la Somme
Le service national universel (SNU) dans la Somme
Le Service national Universel (SNU) est un dispositif qui s’adresse aux jeunes filles et garçons à partir de 15 ans (soit l’année de seconde), (...)
Mis à jour le 08/02/2023

Le passeport biométrique
Sécurité La présence des empreintes dans la puce du passeport constitue une sécurisation essentielle. Elle garantit le lien entre le document et (...)
Mis à jour le 07/02/2023
Préfet
de la Somme
Demande d'autorisation d'exploiter
La demande d’autorisation d’exploiter mentionnée à l’article L. 331-2 du code rural et de la (...)
Mis à jour le 02/02/2023
Préfet
de la Somme
Le programme transparence
Dans le cadre du programme Action publique 2022 visant à transformer en profondeur l’action publique de l’Etat, le gouvernement s’est fixé, parmi (...)
Mis à jour le 02/02/2023

Chiens dangereux
Cette rubrique présente le dispositif réglementaire en matière de chiens dangereux. 1. Le classement des chiens dangereux et ses conséquences Les (...)
Mis à jour le 02/02/2023
Préfet
de la Somme