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Projet de charte d'engagement de la SNCF

Files - 03/08/2022 15:43 - Projet de charte d'engagement de la SNCF

Projet de charte d'engagement de la SNCF

Files - 03/08/2022 15:25 - Projet de charte d'engagement de la SNCF

Projet de la charte d'engagement de la SNCF

Files - 03/08/2022 15:24 - Projet de la charte d'engagement de la SNCF

La médaille d'honneur du travail

Distinctions honorifiques - 03/08/2022 13:35 - Texte de référence Elle est attribuée par arrêté du Préfet à la demande du salarié. Elle est assortie d’un diplôme et dans certains cas, d’une gratification (convention collective ou usage de l ... La médaille d’honneur du travail (MHT) est destinée à récompenser l’ancienneté des services effectués par toute personne salariée ou assimilée tirant de cette occupation l’essentiel de ses ressources. ... La médaille d'honneur du travail ... La médaille d'honneur du travail

Arrêté préfectoral relatif au classement des espèces susceptibles d'occasionner des dégâts

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Files - 03/08/2022 12:19 - Arrêté classement des espèces susceptibles d'occasionner des dégâts groupe 3 du 1er juillet 2022 au 30 juin 2023

Plan de Prévention des Risques (PPR) Naturels et Technologiques

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Réglementation des transports routiers

Réglementation de la circulation - 02/08/2022 14:02 - des restrictions de circulation. Les matériels et engins agricoles et certains véhicules spécialisés ne sont pas concernés. Des dérogations sont prévues sous certaines conditions. D’une manière

Transports exceptionnels

Réglementation des transports - 02/08/2022 13:18 - Arrêté du 4 mai 2006 relatif à la réglementation des transports exceptionnels Il s'agit de la circulation en convoi exceptionnel d'un poids lourd avec un chargement de marchandises, d'engins ou ... Il s'agit de la circulation en convoi exceptionnel d'un poids lourd avec un chargement de marchandises, d'engins ou de véhicules. Sa caractéristique est de dépasser les dimensions et le poids

Les routes à grande circulation

Réglementation de la circulation - 02/08/2022 11:49 - Les routes à grande circulation (RGC ), définies à l’article L.110-3 du code de la route, quelle que soit leur appartenance domaniale, sont les routes qui permettent d’assurer la continuité des