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Lutte contre les violences faites aux femmes
et forcé ; mutilation génitale féminine ; trafic d’êtres humains (esclavage, exploitation sexuelle). Elles affectent (...)
Mis à jour le 29/09/2023
Pose de filets fixes dans la Somme
1) L’autorisation de pose du filet
Le dépôt d’une demande d’autorisation de pose
Mis à jour le 29/09/2023
Manifestations sportives
Mise en service de la procédure de télédéclaration des manifestations sportives dans la Somme https://80.manifestationsportive.fr/ Le (...)
Mis à jour le 29/09/2023
RVPAPI
En 2018, la loi de finances a élargi les conditions de financement des travaux de réduction de la vulnérabilité des biens face aux (...)
Mis à jour le 29/09/2023
Préfet
de la Somme
ETPPRN
La subvention du fonds de prévention des risques naturels majeurs relative aux études et travaux de réduction de la vulnérabilité imposés par un (...)
Mis à jour le 29/09/2023
Préfet
de la Somme
Cavités Souterraines
Elle vise à inciter la mise en œuvre des mesures nécessaires, d’une part, pour évaluer le risque
Mis à jour le 29/09/2023
Préfet
de la Somme
Valeur des fermages et des locations de bâtiments
Les arrêtés de base : Arrêté préfectoral du 21 avril 2023 fixant le prix du fermage dans le département de la Somme Arrêté (...)
Mis à jour le 28/09/2023
Préfet
de la Somme
Les publications
Essentiel en Somme : Les documents d'urbanisme du département de la Somme au 1er août 2023
Mis à jour le 28/09/2023
Préfet
de la Somme
Enquêtes publiques avant le 1er août 2023 et décisions
AVANCEMENT DES DEMANDES D'AUTORISATION PRÉALABLE À LA MISE EN SERVICE DE PARCS (...)
Mis à jour le 25/09/2023
Préfet
de la Somme
Influenzia Aviaire - Levée de la zone autour de Mers-les-Bains
Face à cette évolution de la situation au niveau nationale, le ministère de l’Agriculture et de la Souveraineté alimentaire a décidé
Mis à jour le 25/09/2023
