Résultats de recherche
18 résultat(s)
Annonces judiciaires et légales
a compétence pour publier l’arrêté fixant la liste des supports habilités à publier des annonces judiciaires et légales dans son département. Les (...)
Mis à jour le 05/12/2023
Préfet
de la Somme
Rapport d'activité des services de l'État dans la Somme
Téléchargez le rapport d’activité 2022 des services de l’État dans la Somme ici Ce rapport synthétise les actions (...)
Mis à jour le 03/10/2023
Rapport d'activités des services de l'État dans la Somme
Rapport d'activités des services de l'État dans la Somme ... Rapport d'activités des services de (...)
Mis à jour le 11/07/2023
Révision annuelle des secteurs d'information sur les sols au titre de l'article R. 125-47 du code de l'environnement - 2023
Dans le cadre de la révision annuelle des Secteurs d'information sur les sols (SIS), prévue par l'article R125-47 du code (...)
Mis à jour le 13/01/2023
Préfet
de la Somme
Concertation préalable - projet de ligne électrique entre Amiens et Petit-Caux
Vous trouverez toutes les modalités d'organisation de cette concertation dans les documents suivants : - Avis de (...)
Mis à jour le 24/11/2022
Préfet
de la Somme
Année 2021
- fermeture de certains ERP - Arrêté du 30 mars 2021 portant interdiction de la consommation d'alcool sur la voie (...)
Mis à jour le 18/10/2022
Préfet
de la Somme
ENERGIES RENOUVELABLES
ENERGIES RENOUVELABLES : déclaration d'intention de réviser le S3RenR des Hauts-de-France :
S3REnR DECLARATION
Mis à jour le 29/09/2022
Préfet
de la Somme
Programme transparence
Dans le cadre du programme Action publique 2022 visant à transformer en profondeur l’action publique de l’État, le gouvernement s’est fixé, parmi (...)
Mis à jour le 19/07/2022
Lubrizol - Interprétation de l'état des Milieux (IEM) dans la Somme
Dans le cadre du suivi post-accidentel consécutif à l’incendie du 26 septembre 2019 survenu sur les sites de Lubrizol France et NL Logistique à (...)
Mis à jour le 26/02/2021
Déclarations d'intention du programme d'action de prévention des inondations Bresle Somme Authie
Mise en œuvre du PAPI Bresle-Somme-Authie sur les systèmes d’endiguement Somme-Authie sud et (...)
Mis à jour le 08/02/2021
Préfet
de la Somme