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Enregistrement

ICPE - 04/07/2022 15:57 - : société ESPACE AUTO Projet: demande d'enregistrement d'un site de stockage, démontage et dépollution de véhicules hors d'usage Dates de consultation du public: du 27 mai au 24 juin 2019 Avis de

2022

Mises en demeure et sanctions - 28/06/2022 16:59 - demeure du 17 janvier 2022 relatif au site de stockage, dépollution et démontage de véhicules hors d’usage (« centre V.H.U. »). Arrêté préfectoral du 09/06/2022 - Mis en ligne le 13/06/02022 Société

Antérieur à 2022

Mises en demeure et sanctions - 30/12/2021 15:33 - préfectoral portant abrogation de l'arrêté de mise en demeure du 20 janvier 2020 pour les installations de stockage, dépollution et démontage de véhicules hors d'usage (V.H.U.). Arrêté du 5 novembre 2021 - Mis

Les différents types de déchets

Déchets - 27/11/2018 15:09 - prévoir des solutions qui facilitent le démontage et de promouvoir l'utilisation de matériaux recyclés. Cette directive a été transposée en droit français par le décret n° 2003-727 du 1er août 2003 relatif

Opération de débombage au Hourdel

Actualités - 08/09/2016 16:44 - A la suite du démontage d'un bâtiment dans les carrières GSM du Hourdel, une bombe US de la seconde Guerre mondiale de 250 kg a été mise au jour.

Années 2011, 2012 et 2013

Autorité environnementale - Avis sur les évaluations environnementales - 26/01/2016 16:16 - et démontage de véhicules hors d'usage à Remerangles (60) - 22 octobre 2013 - Avis relatif à la demande présentée par la société "Les Eoliennes du Coquelicot 2"  visant l'exploitation d'un par éolien