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1384 résultat(s) - essayez avec l'orthographe « d������menage »
Préfet
de la Somme
2023
Société Ponthieu Charpente - Commune d'Abbeville - Arrêté préfectoral portant abrogation des prescriptions de l'arrêté (...)
Mis à jour le 23/03/2023
Préfet
de la Somme
Zone de contrôle temporaire (ZCT)
vivants :
Claustration des volailles et des autres oiseaux captifs
Déclaration immédiate de toute mortalité ou symptôme évocateur
Mis à jour le 23/03/2023
Préfet
de la Somme
2023
modifications relatives à la surveillance des rejets atmosphériques des installations sises à AMIENS, rue de Vaux. Arrêté préfectoral (...)
Mis à jour le 22/03/2023
Préfet
de la Somme
Candidatures Communes de moins de 1000 habitants
candidats - Attestation d'inscription sur les listes électorales -MATERIEL ELECTORAL: - Procès verbal (...)
Mis à jour le 22/03/2023
Préfet
de la Somme
Déclarations 2023
Objet : lotissement à vocation sociale comprenant la réhabilitation d'un ancien bâtiment en 13 logements, la construction (...)
Mis à jour le 22/03/2023
Préfet
de la Somme
Autres décisions
'autorisation judiciaire (juge administratif) : 8 décembre 2022
Décision : Arrêté préfectoral du 16 mars 2023 portant prescriptions
Mis à jour le 21/03/2023
Préfet
de la Somme
Vidéoprotection
L’utilisation de la vidéoprotection est encadrée par la loi pour apporter aux citoyens les garanties fondamentales à l’exercice des libertés (...)
Mis à jour le 20/03/2023
Environnement - Consultation publique
Projet d'arrêté préfectoral fixant les seuils d’autorisation de coupe et de reconstitution après (...)
Mis à jour le 16/03/2023
Préfet
de la Somme
Déclaration pour l'exercice de l'activité relative à la collecte, au transport, au négoce et au courtage de déchets
béton, de tuiles, de céramiques et d'autres matériaux de démolition propres et triés, des gravats et des pierres ; 4° Les (...)
Mis à jour le 16/03/2023
Préfet
de la Somme