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Concertation préalable - projet de ligne électrique entre Amiens et Petit-Caux

Environnement - Consultation publique - 24/11/2022 10:57 - Vous trouverez toutes les modalités d'organisation de cette concertation dans les documents suivants :  - Avis de concertation préalable réglementaire ;  - Affiche de concertation préalable .   ... La société RTE organise du mercredi 23 novembre 2022 au vendredi 17 février 2023 inclus une concertation préalable du public dans le cadre de l’élaboration du projet de création d’une ligne

Environnement - Consultation publique

Environnement - 15/11/2022 11:53 - Projet d'arrêté préfectoral portant création de la liste des sites d'intérêt géologique du département de la Somme et projets d'arrêtés préfectoraux de protection de sites d'intérêt géologique ... En application de l’article L.120-1 et suivants du code de l’environnement, les décisions ayant une incidence significative sur l’environnement font l’objet d’une consultation du public par voie

Annonces judiciaires et légales

Publications - 19/10/2022 11:49 - a compétence pour publier l’arrêté fixant la liste des supports habilités à publier des annonces judiciaires et légales dans son département. Les conditions cumulatives pour l’inscription d’une publication de

Année 2021

Recueil des actes administratifs du département de la Somme - 18/10/2022 15:38 - ERP - format : PDF - 0,25 Mb - Arrêté du 30 mars 2021 portant interdiction de la consommation d'alcool sur la voie publique dans le département de la Somme

ENERGIES RENOUVELABLES

Environnement - Consultation publique - 29/09/2022 13:42 - ENERGIES RENOUVELABLES : déclaration d'intention de réviser le S3RenR des Hauts-de-France : > S3REnR DECLARATION D INTENTION signée

Programme transparence

Publications - 19/07/2022 15:54 - Dans le cadre du programme Action publique 2022 visant à transformer en profondeur l’action publique de l’État, le gouvernement s’est fixé, parmi plusieurs objectifs prioritaires, celui d

Lubrizol - Interprétation de l'état des Milieux (IEM) dans la Somme

Environnement - Consultation publique - 26/02/2021 09:55 - sociétés, la réalisation d’une série d'analyses sur des prélèvements de sols et de végétaux sur des zones potentiellement impactées par le panache de fumée. 104 communes des Hauts-de-France dont 39 dans le ... sociétés, la réalisation d’une série d'analyses sur des prélèvements de sols et de végétaux sur des zones potentiellement impactées par le panache de fumée. 104 communes des Hauts-de-France dont 39 dans le ... sociétés, la réalisation d’une série d'analyses sur des prélèvements de sols et de végétaux sur des zones potentiellement impactées par le panache de fumée. 104 communes des Hauts-de-France dont 39 dans le

Déclarations d'intention du programme d'action de prévention des inondations Bresle Somme Authie

Déclaration d'intention - 08/02/2021 11:36 - Mise en œuvre du PAPI Bresle-Somme-Authie sur les systèmes d’endiguement Somme-Authie sud et Saint-Valéry-sur-Somme. En application du décret n° 2017-626 du 25 avril 2017 relatif aux ... Déclarations d'intention du programme d'action de prévention des inondations Bresle Somme Authie ... Déclarations d'intention du programme d'action de prévention des inondations Bresle Somme Authie

Déclaration d'intention

Environnement - Consultation publique - 08/02/2021 11:34 - Déclaration d'intention ... Déclaration d'intention

Déclaration d'intention procédure de déclaration du projet de mise en comptabilité n°1 PLU Mouflers

Déclaration d'intention - 08/02/2021 11:10 - La déclaration de projet d'intention visant à mettre en comptabilité le PLU de Mouflers, a pour objectif de permettre la réalisation de l'extension d'un centre logistique destin à la distribution de ... Déclaration d'intention procédure de déclaration du projet de mise en comptabilité n°1 PLU Mouflers ... Déclaration d'intention procédure de déclaration du projet de mise en comptabilité n°1 PLU Mouflers