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La médaille d'honneur agricole

Distinctions honorifiques - 21/11/2022 15:32 - départements et territoires d’outre-mer ou à l’étranger. Toutefois, les services accomplis à l’étranger ne peuvent être pris en considération que s’ils ont été effectués : - chez un employeur français ; - dans ... La médaille d'honneur agricole (MHA) est destinée à récompenser l'ancienneté des services honorables effectués par toute personne salariée ou assimilée tirant de cette occupation l'essentiel de ses ... La médaille d'honneur agricole ... La médaille d'honneur agricole

Opération nationale d’abandon simplifié d’armes à l’État

Acquisition et détention d'armes - 18/11/2022 09:31 - agents de la préfecture pour créer un compte personnel dans le système d’information sur les armes (SIA) et y enregistrer celles qu’ils souhaiteraient conserver. Une arme détenue en toute légalité, c ... Opération nationale d’abandon simplifié d’armes à l’État

Permis de conduire

Démarches administratives - 15/11/2022 15:32 - démarches concernent : - L'inscription au permis de conduire nécessitant le passage d'un examen - La demande de permis de conduire - Le solde de vos points Laissez-vous guider par le tutoriel vidéo

Contrôle médical pour le permis de conduire

Démarches administratives - 15/11/2022 15:30 - ) Permis D, DE, D1, D1E Permis C, CE, C1, C1E Moins de 55 ans 5 ans 5 ans 5 ans De 55 *à 60 ans 5 ans ou jusqu'à la date anniversaire des 60 ans 5 ans ou

Démarches simplifiées

Démarches administratives - 27/09/2022 15:25 - Feux d'artifices Agrément : https://www.demarches-simplifiees.fr/commencer/demande-d-agrement-prefectoral-pour-les-artificier Certification de qualification C4/F4-T2 niveau 1 (Première demande

Le passeport biométrique

Passeports - 27/09/2022 12:19 - contre les usurpations d'identité. Le passeport biométrique constitue un outil précieux dans la lutte contre le terrorisme international.Conformément à la décision du Conseil d’Etat du 26 octobre 2011, les ... Le passeport biométrique est un document d'identité et de voyage hautement sécurisé incluant un composant électronique où sont enregistrées la photographie numérisée et les empreintes digitales de

CNI - Carte Nationale d'Identité

Démarches administratives - 27/09/2022 12:14 - CNI - Carte Nationale d'Identité

Demande de titre de séjour des personnes en situation régulière

Ressortissants étrangers - Informations et formulaires - 16/09/2022 16:18 - Demande de duplicata, de changement d'adresse ou d'état civil Dépôt par téléservice uniquement https://administration-etrangers-en-france.interieur.gouv.fr/ :  Carte de séjour "visiteur" Dépôt ... Ces formulaires s'adressent aux étrangers en situation régulière en France munis soit :  - d'une carte de séjour en cours de validité  - d'un visa portant la mention "titre à solliciter" ou "c

Première demande de titre de séjour des personnes en situation irrégulière

Ressortissants étrangers - Informations et formulaires - 17/08/2022 15:21 - -dessous : > Formulaire de demande d'admission au séjour - format : PDF - 0,04 Mb ** 2 - Listes des pièces justificatives à préparer avant d'être reçu en rendez

La médaille d'honneur du travail

Distinctions honorifiques - 03/08/2022 13:35 - Texte de référence Elle est attribuée par arrêté du Préfet à la demande du salarié. Elle est assortie d’un diplôme et dans certains cas, d’une gratification (convention collective ou usage de l ... La médaille d’honneur du travail (MHT) est destinée à récompenser l’ancienneté des services effectués par toute personne salariée ou assimilée tirant de cette occupation l’essentiel de ses ressources. ... La médaille d'honneur du travail ... La médaille d'honneur du travail