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Suggestion : essayez avec cette orthographe d��menage

Permis de conduire

Démarches administratives - 03/02/2023 16:17 - 'Agence nationale des Titres Sécurisés https://permisdeconduire.ants.gouv.fr Ces démarches concernent : - L'inscription au permis de conduire nécessitant le passage d'un examen - La demande de permis de conduire

Enquêtes publiques et décisions

Eolien - 06/02/2023 16:06 - AVANCEMENT DES DEMANDES D'AUTORISATION PRÉALABLE À LA MISE EN SERVICE DE PARCS ÉOLIENS Communes concernées : DANCOURT-POPINCOURT, L'ECHELLE-SAINT-AURIN et MARQUIVILLERS Responsable du projet : SAS ... AVANCEMENT DES DEMANDES D'AUTORISATION PRÉALABLE À LA MISE EN SERVICE DE PARCS ÉOLIENS

Demande d'autorisation d'exploiter

Demande d'autorisation d'exploiter ou Rescrit - 02/02/2023 16:21 - La demande d’autorisation d’exploiter mentionnée à l’article L. 331-2 du code rural et de la pêche maritime est établie selon le formulaire défini par le ministre chargé de l’agriculture et ... Demande d'autorisation d'exploiter ... Demande d'autorisation d'exploiter

Feux d'artifices

Rassemblements et feux d'artifices - 02/02/2023 12:11 - pyrotechnique : Le tir d’artifices de divertissement ou d’articles pyrotechniques destinés au théâtre, lors d’un spectacle devant du public, constitue un spectacle pyrotechnique s’il remplit une des ... Feux d'artifices ... Feux d'artifices

Le programme transparence

Actualités - 02/02/2023 11:56 - Dans le cadre du programme Action publique 2022 visant à transformer en profondeur l’action publique de l’Etat, le gouvernement s’est fixé, parmi plusieurs objectifs prioritaires, celui d

Chiens dangereux

Professions réglementées - 02/02/2023 10:14 - Cette rubrique présente le dispositif réglementaire en matière de chiens dangereux. 1. Le classement des chiens dangereux et ses conséquences Les types de chiens susceptibles d’être dangereux ... disposition : du public : les formulaires de déclaration des maires : des projets d’arrêté type accompagnés d’annexes reprenant notamment la liste des personnes susceptibles d’intervenir en cas de danger

Indisponibilité du module de prise de RDV les 7 et 8 février 2023

Actualités - 02/02/2023 08:29 - plus accessibles les 7 et 8 février. Nous vous conseillons d’anticiper cette maintenance, en effectuant vos démarches en amont de ces deux jours. Nous vous prions de nous excuser pour la gêne

La chasse

Forêt, chasse et pêche - 01/02/2023 16:36 - demandes et le cas échéant, une possibilité de suivre l’avancement de votre dossier.  - Pour se connecter, il suffit d'indiquer son adresse e-mail, son nom et son prénom, puis de remplir le formulaire en

Arrêté ministériel du 3 Juillet 2019 pris pour l'application de l'article R. 427-6 du code de l'environnement et fixant la liste, les périodes et l...

Files - 01/02/2023 16:34 - d'occasionner des dégâts

Service National Universel : Séjour de cohésion SNU 2023

Le service national universel (SNU) dans la Somme - 01/02/2023 09:55 - Le SNU se déroule en trois étapes : un séjour de cohésion de deux semaines. une mission d’intérêt général de 84 heures. un engagement facultatif d’au moins 3 mois. En 2023, le premier ... Vous avez entre 15 et 17 ans, vous êtes de nationalité française, vous souhaitez participer à la construction d'une société de l’engagement, bâtie autour de la cohésion nationale, ne ratez pas les