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La chasse

Forêt, chasse et pêche - 04/07/2022 17:49 - et le cas échéant, une possibilité de suivre l’avancement de votre dossier.  - Pour se connecter, il suffit d'indiquer son adresse e-mail, son nom et son prénom, puis de remplir le formulaire en ligne

Environnement - Consultation publique

Environnement - 04/07/2022 16:44 - Projet d'arrêté préfectoral de dérogation aux interdictions pour la destruction d'individus et de destruction, perturbation d'habitats d'espèces protégées (publication le 22 juin 2022 ... En application de l’article L.120-1 et suivants du code de l’environnement, les décisions ayant une incidence significative sur l’environnement font l’objet d’une consultation du public par voie

Enregistrement

ICPE - 04/07/2022 15:57 - Commune : BRUCAMPS Projet : régularisation de la situation administrative de l’élevage de 280 vaches laitières et mise à jour du plan d’épandage Exploitant : G.A.E.C. BELVALETTE Dates de la

Notes d'enjeux des documents d'urbanisme

Les études - 04/07/2022 15:38 - Dans le cadre de l’élaboration des plans locaux d’urbanisme intercommunaux (PLUi), la direction départementale des territoires et de la mer de la Somme produit des notes d'enjeux. Ce document ... Notes d'enjeux des documents d'urbanisme ... Notes d'enjeux des documents d'urbanisme

Justificatifs de dépôts des déclarations d'ICPE

Déclaration - 30/06/2022 14:57 - Années 2016 et 2017 Nom de la société Commune Activités (rubrique de la nomenclature) Type de déclaration (création, modification d'une installation existante ... Justificatifs de dépôts des déclarations d'ICPE

Déclarations 2022

Déclarations - 05/07/2022 13:49 - Objet: Aménagement d'une extension du foyer d’accueil médicalisé à Nouvion Bénéficiaire: ADAPEI 80 (mis en ligne le 29

Autres décisions

Eolien - 29/06/2022 10:45 - construire ayant bénéficié d'un certificat d'antériorité du 07/08/2012 au titre des installations classées pour la protection de l'environnement Dispositions réglementaires applicables : Code de l

2022

Mises en demeure et sanctions - 28/06/2022 16:59 - SAS BOASSO GLOBAL FRANCE - commune d'ARGOEUVES - ZI de Longpré-les-Amiens -Arrêté préfectoral portant mise en demeure de respecter les dispositions des articles 4.3.9, 4.2.2, 4.3.4, 9.3.1 et 4.3.12 de l

Candidatures Communes de moins de 1000 habitants

Elections Municipales Partielles - 27/06/2022 12:15 - Élections municipales complémentaires à venir -Arrondissement d'Amiens : > Canaples : - Etat des candidatures pour le second tour - Etat des candidatures - Arrêté modificatif portant

La cartographie

Habitat et construction - 24/06/2022 15:06 - d'avancement du programme local habitat en décembre 2020 - Densité de logements au 1er janvier 2020 - Dynamique de construction de logements - Dynamique de construction de logements entre 2009