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1453 résultat(s)
Déclarations 2024
Objet : Projet de construction d'un bâtiment administratif à BOVES Bénéficiaire : Association SOINS SERVICE représentée (...)
Mis à jour le 23/04/2024
Préfet
de la Somme
Sécurité routière : Baromètres mensuels et bilans
Les analyses statistiques de l’Observatoire Départemental de Sécurité Routière (ODSR) permettent à l’État de disposer d’un (...)
Mis à jour le 23/04/2024
Préfet
de la Somme
Lancement de la consultation du public - Programme d’Actions Régional
comportera les pièces suivantes : le projet d’arrêté établissant le 7e programme d’actions (...)
Mis à jour le 23/04/2024
2024
Société SCEA DU DOURIEZ - Commune d'AIRAINES - Arrêté préfectoral du 22 avril 2024 portant dérogation aux distances (...)
Mis à jour le 23/04/2024
Préfet
de la Somme
Enquêtes publiques et décisions
AVANCEMENT DES DEMANDES D'AUTORISATION PRÉALABLE À LA MISE EN SERVICE DE PARCS ÉOLIENS Commune concernée : (...)
Mis à jour le 24/04/2024
Préfet
de la Somme
Environnement - Consultation publique
Projet d'arrêté préfectoral modifiant le schéma départemental de gestion cynégétique approuvé par arrêté préfectoral en (...)
Mis à jour le 22/04/2024
Préfet
de la Somme
2024
REXIM - Commune de HAM - Arrêté préfectoral portant mise en demeure de respecter les dispositions de l’arrêté préfectoral
Mis à jour le 22/04/2024
Préfet
de la Somme
Autres décisions
projet : SAS Parc éolien de la Vierge Dispositions réglementaires applicables : Article R. 181-34 du code de l'environnement Décision : Rejet de (...)
Mis à jour le 22/04/2024
Préfet
de la Somme
Porter à connaissance
la révision des documents de planification territoriale » PROCÉDURE Onglet dans lequel vous trouverez des extraits des textes de loi et des (...)
Mis à jour le 22/04/2024
Préfet
de la Somme
La participation au débat sur l'environnement
Modalités d’obtention ou de renouvellement de l’habilitation Le décret n° 2011-832 du 12 juillet 2011 relatif à la (...)
Mis à jour le 22/04/2024
Préfet
de la Somme