Résultats de recherche
1709 résultat(s)
Environnement - Consultation publique
Projet d'arrêté préfectoral modifiant le schéma départemental de gestion cynégétique approuvé par arrêté préfectoral en (...)
Mis à jour le 22/04/2024
Préfet
de la Somme
2024
REXIM - Commune de HAM - Arrêté préfectoral portant mise en demeure de respecter les dispositions de l’arrêté préfectoral
Mis à jour le 22/04/2024
Préfet
de la Somme
Autres décisions
projet : SAS Parc éolien de la Vierge Dispositions réglementaires applicables : Article R. 181-34 du code de l'environnement Décision : Rejet de (...)
Mis à jour le 22/04/2024
Préfet
de la Somme
Porter à connaissance
la révision des documents de planification territoriale » PROCÉDURE Onglet dans lequel vous trouverez des extraits des textes de loi et des (...)
Mis à jour le 22/04/2024
Préfet
de la Somme
2024
Société ERIC LEDEUX SERVICES - Commune d'HEUDICOURT - Arrêté préfectoral du 22 avril 2024 portant abrogation de l'arrêté (...)
Mis à jour le 23/04/2024
Préfet
de la Somme
La participation au débat sur l'environnement
Modalités d’obtention ou de renouvellement de l’habilitation Le décret n° 2011-832 du 12 juillet 2011 relatif à la (...)
Mis à jour le 22/04/2024
Préfet
de la Somme
Numéro d'Enregistrement Préfectoral Harmonisé (NEPH)
Numéro d'Enregistrement Préfectoral Harmonisé (NEPH) ... Numéro d'Enregistrement Préfectoral (...)
Mis à jour le 19/04/2024
Préfet
de la Somme
Label
Le label « qualité des formations au sein des écoles de conduite » créé par arrêté du 26 février 2018 permet aux usagers
Mis à jour le 19/04/2024
Préfet
de la Somme
Autorisation d'Enseigner
Toute personne désirant obtenir l'autorisation d'enseigner, à titre onéreux, la conduite des véhicules à moteur
Mis à jour le 19/04/2024
Préfet
de la Somme
Préfet
de la Somme