Enquêtes autorisations 2023

Objet : Arrêté portant prescriptions complémentaires à l'aménagement de la Véloroute Vallée de la Somme sur le territoire de la commune d'Abbeville

Bénéficiaire : Commune d'Abbeville

Arrêté préfectoral du 02/11/2023 - mis en ligne le 15/11/2023


Objet : Arrêté portant prescriptions complémentaires relatives aux travaux de réfection du vannage du moulin Damay sur le territoire de la commune de Péronne

Bénéficiaire : Commune de Péronne

Arrêté préfectoral du 18/08/2023 - mis en ligne le 22/09/2023


Objet : Arrêté portant prescriptions complémentaires relatives aux travaux de rétablissement de la continuité écologique au droit du vannage sur la commune de Fontaine-sur-Somme

Bénéficiaire : Commune de Fontaine-sur-Somme

Arrêté préfectoral du 28/08/2023 - mis en ligne le 15/09/2023


ENQUÊTES ET CONSULTATIONS 2023.

Société Canal Seine-Nord Europe. Consultation du public par voie électronique sur la demande d'autorisation environnementale relative à la construction d'un quai travaux sur le Canal du Nord à Allaines.

Consultation du public du 4 avril 2023 au 4 mai 2023 inclus.

Avis de consultation du public par voie électronique

Observations et propositions du public (mises en ligne le 27 juin 2023)

Observations et propositions du public

Synthèse des observations et propositions du public

Dossier de consultation :

Liste des pièces

A- Présentation de la demande portant sur le projet de quai travaux à Allaines :

A- 1) Note de présentation non technique

A- 2) Dossier de plans

B- Etude d'impact du projet du canal Seine Nord Europe :

B- 1) 1- Présentation générale

B- 1) 2- Résumé non technique

B- 1) 3- Appréciation des impacts du programme

B- 1) 4- Description technique

B- 1) 5-a-Analyse de l'état initial

B- 1) 5-b- Analyse de l'état initial

B- 1) 5-c- Analyse de l'état initial

B- 1) 6- Variantes

B- 1) 7-a-Effets permanents et mesures proposées

B- 1) 7-b-Effets temporaires et mesures proposées

B-1) 7-c- Effets sur le réseau Natura 2000

B-1) 7-d- Effets cumulés avec d'autres projets connus

B-1) 7-e- Effets propres aux infrastructures

B-1) 7-f- Effets sur la santé et le cadre de vie, et mesures proposées

B-1) 7-g- Synthèse des mesures et coûts associés

B-1) 8- Compatibilité avec l'affectation des sols, plans, schémas et programmes

B-1) 9- Méthodologie

B-1) 10- Lexique, glossaire

B-1) 11-a- Atlas cartographique partie 1

B-1) 11-b- Atlas cartographique partie 2

B-1) 11-c- Atlas cartographique partie 3

B-1) 11-d- Atlas cartographique partie 4

B-1) 11-e- Atlas cartographique partie 5

B-1) 11-f- Atlas cartographique partie 6

B-1) 11-g- Atlas cartographique partie 7

B-1) 11-h- Atlas cartographique partie 8

B-1) 11-i- Atlas cartographique partie 9

B-1) 11-j- Atlas cartographique partie 10

B-1) 11-k- Atlas cartographique partie 11

B- 2) Analyse du projet du quai d'Allaines par rapport à l'Etude d'impact

C- Pièces spécifiques de l'autorisation environnementale relative au projet du quai d'Allaines

C- 1) Volet eaux et milieux aquatiques

C- 2) Volet dérogation espèces protégées

C- 3) Avis CSRPN et mémoire en réponse

D- Justifications foncières

D- Justifications foncières


AUTORISATIONS 2023.

Société Canal Seine‑Nord Europe. Travaux temporaires sur les secteurs 2, 3 et 4, consistant à des sondages géotechniques et des diagnostics d'archéologie préventive en zone humide. Arrêté modificatif d’autorisation temporaire.

Arrêté inter-préfectoral du 18 janvier 2023

Société Canal Saine-Nord Europe. Construction d'un quai travaux, dit "quai d'Allaines", sur le canal du Nord (biefs 10 et 11) à Allaines. Arrêté d'autorisation environnementale.

Motifs de la décision (mis en ligne le 27 juin 2023)

Arrêté préfectoral du 26 juin 2023. (mis en ligne le 27 juin 2023)