Résultats de recherche
231 résultat(s)
Les informations
prononcée par une juridiction française ou étrangère, à une peine criminelle, à une peine (...)
Mis à jour le 10/04/2024
Préfet
de la Somme
Médaille d'honneur des travaux publics
La durée des services exigée est fixée à 30 ans. Cette durée peut être réduite qu'en faveur
Mis à jour le 09/04/2024
Médaille d'honneur agricole
, Médaille d’Honneur Régionale, Départementale et Communale, Médaille d’Honneur des Chemins de (...)
Mis à jour le 09/04/2024
Ordre National du Mérite
dans le grade inférieur + de nouveaux mérites Promotion au grade commandeur : 3 ans dans le grade inférieur + de (...)
Mis à jour le 09/04/2024
Ordre national de la Légion d'honneur
dans le grade inférieur + de nouveaux mérites Promotion au grade commandeur : 5 ans dans le grade inférieur + de nouveaux mérites Élévation (...)
Mis à jour le 09/04/2024
Enquêtes publiques
à la déclaration d'utilité publique et à la mise en compatibilité du (...)
Mis à jour le 04/04/2024
Préfet
de la Somme
Préfet
de la Somme
Fiches pratiques pour la préparation et le vote des documents budgétaires
’investissement antérieures au vote du budget primitif, les dépenses imprévues et les opérations d’ordre Télécharger (...)
Mis à jour le 03/04/2024
Préfet
de la Somme
Préfet
de la Somme
La démarche simplifiée (en cours de construction)
*par courrier : l'imprimé rempli la copie d'une pièce d'identité en cours de validité (...)
Mis à jour le 28/03/2024
Préfet
de la Somme