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1709 résultat(s)
ETPPRN
à usage d’habitation ou utilisés dans le cadre professionnel (moins de 20 salariés) réunissant les critères (...)
Mis à jour le 22/03/2024
Préfet
de la Somme
Les informations
Elle donne droit aux candidats inscrits en formation au TP d’enseignant de la conduite et de la sécurité routière, (...)
Mis à jour le 21/03/2024
Préfet
de la Somme
Les informations
Démarche permettant d’ajouter une catégorie à l’autorisation d’enseigner.
Mis à jour le 21/03/2024
Préfet
de la Somme
Les informations
Sur l'autorisation d'enseigner se trouve deux dates : la date de validité de la carte; la date de renouvellement de (...)
Mis à jour le 21/03/2024
Préfet
de la Somme
Les informations
L’exploitant d'une école de conduite ou une association agréée bénéficiaire d’une (...)
Mis à jour le 21/03/2024
Préfet
de la Somme
Les informations
Le label est valable trois ans à compter de la signature du contrat de labellisation. Le renouvellement est à demander 4 mois avant l’expiration du (...)
Mis à jour le 21/03/2024
Préfet
de la Somme
Les informations
La demande initiale se fait en 2 parties : 1 - l'instruction suite à une demande d’audit 2 - une visite sur site, par (...)
Mis à jour le 21/03/2024
Préfet
de la Somme
Autorisation Temporaire Restrictive d'Enseigner (ATRE)
Demande d’obtention d’une Autorisation Temporaire et Restrictive
Mis à jour le 21/03/2024
Préfet
de la Somme
Schéma départemental d'accueil des gens du voyage
Schéma départemental d'accueil des gens du voyage ... Schéma départemental d'accueil des gens du (...)
Mis à jour le 20/03/2024
Préfet
de la Somme
survol au moyen d'un drone en zone peuplée (dite scénario S3)
des autres usagers. Les télépilotes habilités par l’Aviation Civile ont obligation de déclarer les survols en zone peuplée uniquement. Pour ce (...)
Mis à jour le 20/03/2024