Résultats de recherche
139 résultat(s)
Élections législatives des 11 et 18 juin 2017
Du lundi 15 mai au jeudi 18 mai 2017 de 9 h à 12 h 30 et de 14 h à 17 (...)
Mis à jour le 15/05/2017
Démarchage téléphonique: nouvelle liste d'opposition depuis le 1er juin 2016
C'est depuis le 1er juin 2016 que la nouvelle liste d'opposition au démarchage téléphonique est (...)
Mis à jour le 07/09/2016
Préfet
de la Somme
Ventes au déballage
ventes au déballage font l'objet d'une déclaration préalable auprès du maire de la commune dont dépend le lieu de la (...)
Mis à jour le 07/09/2016
Préfet
de la Somme
Autorité environnementale - Examen au cas par cas
- Voir
- Arrêté préfectoral portant décision dans le cadre de l'examen au cas par cas prévu à l'article R.121.16 4
Mis à jour le 13/04/2016
Préfet
de la Somme
Manifestations aériennes
Références réglementaires : - article R131-3 du code de l'aviation civile - arrêté interministériel du 4 avril 1996 (...)
Mis à jour le 01/02/2016
Préfet
de la Somme
Année 2015
'une délégation spéciale à la suite à la démission de l’intégralité des membres du conseil (...)
Mis à jour le 29/01/2016
Préfet
de la Somme
Année 2015
- avis relatif à la demande présentée par la société "MET La Linière" visant l'exploitation
Mis à jour le 26/01/2016
Préfet
de la Somme
Année 2014
relatif à la demande présentée par la communauté de communes du Liancourtois - La Vallée dorée visant l'autorisation de (...)
Mis à jour le 26/01/2016
Préfet
de la Somme
Années 2011, 2012 et 2013
présentée par la SAS "Centrale éolienne du Coin Malo" visant l'exploitation d'un parc de 9 (...)
Mis à jour le 26/01/2016
Préfet
de la Somme
Avec la conduite accompagnée, mon permis démarre bien
mieux formés, et la sécurité en sera renforcée : grâce à l’apprentissage anticipé de la conduite, l’accidentologie est (...)
Mis à jour le 24/06/2015