Résultats de recherche
1715 résultat(s)
Médaille de la Jeunesse, des Sports et de l’Engagement Associatif
de Bronze : justifier de 6 ans minimum d’engagement associatif. Médaille d’Argent : justifier (...)
Mis à jour le 16/05/2024
Amendes de police
’assemblée départementale a fixé les conditions de répartition du produit des amendes de police s’agissant des critères
Mis à jour le 16/05/2024
Préfet
de la Somme
ACTES - Aide au Contrôle de légaliTé dématErialiSé
est un dispositif essentiel qui permet également de rationaliser l’organisation du service, garantissant ainsi une plus grande efficacité de (...)
Mis à jour le 16/05/2024
Préfet
de la Somme
Gestion des listes électorales
'engager à ne pas en faire un usage commercial. Pour obtenir l'ensemble des listes du département, merci de compléter dater et signer cette (...)
Mis à jour le 16/05/2024
Préfet
de la Somme
Arrêté autorisant la captation, l'enregistrement et la transmission d'images par des aéronefs
La préfecture de la Somme autorise la captation, l'enregistrement et la transmission d'images au moyen de caméras (...)
Mis à jour le 15/05/2024
Apprentissage et socialisation par le Français en direction des réfugiés
La loi du 7 mars 2016 relative au droit des étrangers en France a réformé le dispositif d’accueil et
Mis à jour le 14/05/2024
Préfet
de la Somme
SAGE AUTHIE
Schéma d'aménagement et de gestion des eaux de l'Authie. Commission locale de l'eau. Composition. Arrêté de (...)
Mis à jour le 14/05/2024
Préfet
de la Somme
Secourisme
prévus aux arrêtés doivent être transmis à la préfecture afin d'être étudiés par le jury. Lors du jury un procès verbal (...)
Mis à jour le 14/05/2024
Carte mobilité inclusion (CMI) - Stationnement personnes handicapées, délivrée aux personnes morales
La demande de CMI - personnes morales doit être formulée auprès de la DDETS de la Somme en utilisant le formulaire ci-dessous.
Une note
Mis à jour le 14/05/2024
Préfet
de la Somme
Zone de protection (ZP) / Zone de surveillance (ZS)
des volailles et des autres oiseaux captifs. Déclaration immédiate de toute mortalité ou symptôme évocateur d’IAHP. Mise (...)
Mis à jour le 14/05/2024