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1711 résultat(s)
Études données
bases de données Plate-forme d'Information et de Valorisation des Études dans la Région (PIVER) - Hauts-de-France : - (...)
Mis à jour le 09/07/2021
Préfet
de la Somme
Abrogation de servitudes radioélectriques
de protection contre les perturbations électromagnétiques et des servitudes radioélectriques de protection contre les obstacles, au profit de FRANCE (...)
Mis à jour le 02/07/2021
Préfet
de la Somme
Communication spéciale COVID-19
mesures de protection sanitaire dans la Somme au 23 octobre 2020 - le point de situation sanitaire au 21 octobre 2020 - la foire aux questions (...)
Mis à jour le 02/07/2021
Préfet
de la Somme
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Définition
Mis à jour le 17/06/2021
Préfet
de la Somme
Action cœur de ville
réinvestir les centres villes, à favoriser le maintien ou l’implantation d’activités en cœur de ville, afin
Mis à jour le 28/05/2021
Préfet
de la Somme
Qu'est-ce que l'ANCT ?
L’Agence Nationale de la Cohésion des Territoires a été mise en place au 1er janvier 2020. Sous tutelle du Ministère de la Cohésion des (...)
Mis à jour le 28/05/2021
Préfet
de la Somme
Plan de Prévention des Risques Naturels de la Basse Vallée de la Bresle
Le plan de prévention des risques naturels de la basse vallée de la Bresle a été prescrit le 4 septembre 2006. Ce Plan de prévention des risques (...)
Mis à jour le 20/05/2021
Préfet
de la Somme
Préfet
de la Somme
La fiscalité de l'urbanisme
La fiscalité de l’aménagement a été réformée au 1er mars 2012 par la loi de finances rectificative 2010-1658 du 29/12/2010 et du décret 2012-88 du (...)
Mis à jour le 05/05/2021
Préfet
de la Somme
Le plan de relance à destination des particuliers
Retrouvez ci-dessous la liste des appels à projets : Bonus écologique (disponible jusqu’au 30 juin 2021) Le bonus écologique est une aide (...)
Mis à jour le 03/05/2021