Résultats de recherche
1719 résultat(s)
Retournement des prairies
dégradation du ratio de plus de 5% par rapport au ratio de référence conduira à une obligation de réimplantation Une dégradation entre 2% et 5% par (...)
Mis à jour le 25/04/2024
Préfet
de la Somme
Sécurité routière : Baromètres mensuels et bilans
Les analyses statistiques de l’Observatoire Départemental de Sécurité Routière (ODSR) permettent à l’État de disposer d’un (...)
Mis à jour le 23/04/2024
Préfet
de la Somme
Lancement de la consultation du public - Programme d’Actions Régional
comportera les pièces suivantes : le projet d’arrêté établissant le 7e programme d’actions (...)
Mis à jour le 23/04/2024
Porter à connaissance
la révision des documents de planification territoriale » PROCÉDURE Onglet dans lequel vous trouverez des extraits des textes de loi et des (...)
Mis à jour le 22/04/2024
Préfet
de la Somme
La participation au débat sur l'environnement
Modalités d’obtention ou de renouvellement de l’habilitation Le décret n° 2011-832 du 12 juillet 2011 relatif à la (...)
Mis à jour le 22/04/2024
Préfet
de la Somme
Numéro d'Enregistrement Préfectoral Harmonisé (NEPH)
Numéro d'Enregistrement Préfectoral Harmonisé (NEPH) ... Numéro d'Enregistrement Préfectoral (...)
Mis à jour le 19/04/2024
Préfet
de la Somme
Label
Le label « qualité des formations au sein des écoles de conduite » créé par arrêté du 26 février 2018 permet aux usagers
Mis à jour le 19/04/2024
Préfet
de la Somme
Autorisation d'Enseigner
Toute personne désirant obtenir l'autorisation d'enseigner, à titre onéreux, la conduite des véhicules à moteur
Mis à jour le 19/04/2024
Préfet
de la Somme
Préfet
de la Somme
Renouvellement
Démarche pour demander le renouvellement d’audit pour les auto-école ou les associations dans la Somme.
Mis à jour le 19/04/2024
Préfet
de la Somme