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1711 résultat(s)
Enquêtes autorisations 2024
Communes : BEAUQUESNE, BEAUVAL, CANDAS, FIENVILLERS, FLESSELLES, GÉZAINCOURT, LONGUEVILLETTE, LUCHEUX et TERRAMESNIL. Exploitant : Communauté de (...)
Mis à jour le 15/05/2024
Préfet
de la Somme
Arrêté autorisant la captation, l'enregistrement et la transmission d'images par des aéronefs
La préfecture de la Somme autorise la captation, l'enregistrement et la transmission d'images au moyen de caméras (...)
Mis à jour le 15/05/2024
Apprentissage et socialisation par le Français en direction des réfugiés
La loi du 7 mars 2016 relative au droit des étrangers en France a réformé le dispositif d’accueil et
Mis à jour le 14/05/2024
Préfet
de la Somme
SAGE AUTHIE
Schéma d'aménagement et de gestion des eaux de l'Authie. Commission locale de l'eau. Composition. Arrêté de (...)
Mis à jour le 14/05/2024
Préfet
de la Somme
Secourisme
prévus aux arrêtés doivent être transmis à la préfecture afin d'être étudiés par le jury. Lors du jury un procès verbal (...)
Mis à jour le 14/05/2024
Carte mobilité inclusion (CMI) - Stationnement personnes handicapées, délivrée aux personnes morales
La demande de CMI - personnes morales doit être formulée auprès de la DDETS de la Somme en utilisant le formulaire ci-dessous.
Une note
Mis à jour le 14/05/2024
Préfet
de la Somme
Zone de protection (ZP) / Zone de surveillance (ZS)
des volailles et des autres oiseaux captifs. Déclaration immédiate de toute mortalité ou symptôme évocateur d’IAHP. Mise (...)
Mis à jour le 14/05/2024
Préfet
de la Somme
Candidatures Communes de moins de 1000 habitants
Élections municipales à venir > Arrondissement d'Abbeville Bouvaincourt-sur-Bresle - Arrêté préfectoral de (...)
Mis à jour le 13/05/2024
Préfet
de la Somme
Circulaires
PDF - 1,54 Mb - 22/02/2024 Possibilité d'exonération de taxe foncière sur (...)
Mis à jour le 13/05/2024
Préfet
de la Somme