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1711 résultat(s)
Associations cultuelles
Cette loi ainsi que ses décrets d’application publiés au Journal officiel de la République française sont progressivement (...)
Mis à jour le 28/03/2023
Déclaration pour l'exercice de l'activité relative à la collecte, au transport, au négoce et au courtage de déchets
béton, de tuiles, de céramiques et d'autres matériaux de démolition propres et triés, des gravats et des pierres ; 4° Les (...)
Mis à jour le 16/03/2023
Préfet
de la Somme
Journée internationale des droits des femmes du 8 mars 2023
France. Cette journée est une occasion privilégiée d’éclairer les combats des femmes, en France et dans le monde, pour (...)
Mis à jour le 14/03/2023
2022
Société ELCIMAI Réalisations - Arrêté préfectoral complémentaire encadrant les modifications des conditions d'exploitation (...)
Mis à jour le 28/02/2023
Préfet
de la Somme
2022
HAUVILLERS-OUVILLE - Arrêté préfectoral d'abrogation de l'arrêté préfectoral de mise en demeure du 17 août 2021 qui (...)
Mis à jour le 23/02/2023
Préfet
de la Somme
Termites et Mérules
Dispositions relatives aux Termites dans le département de la Somme Il n'existe pas d'arrêté préfectoral termites dans le (...)
Mis à jour le 22/02/2023
Influenza aviaire – Point de situation
Des cas d’influenza aviaire hautement pathogène ont été détectés : – le 30 janvier 2023 sur des mouettes, foulque, (...)
Mis à jour le 21/02/2023
Lutte contre la drogue et les conduites addictives - Appel à projets régional Mildeca 2023
Les actions de prévention de l’usage détourné du protoxyde d’azote et des produits de synthèse dans les cigarettes (...)
Mis à jour le 21/02/2023
Accès aux droits pour tous !
Cette journée permettra de valoriser les innovations et initiatives locales portées par les personnes concernées elles-mêmes, les associations, les (...)
Mis à jour le 13/02/2023
Edito n°4 septembre 2022 modifié avec l'EDITO 4 bis
Edito n°4 septembre 2022 modifié avec l'EDITO n°4bis
Mesures dérogatoires complémentaires:
Report de la date
Mis à jour le 10/02/2023
Préfet
de la Somme