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1710 résultat(s)
1- Cadre bâti
://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000000823263/2020-10-15/ Décret n° 2006-555 du 17 mai 2006 relatif à l'accessibilité des établissements (...)
Mis à jour le 16/06/2022
Préfet
de la Somme
Journée mondiale de sensibilisation aux passages à niveau le 10 juin 2022
consommation d’alcool ou de produits stupéfiants … Tout au long de l'année, des actions de prévention et de sécurisation (...)
Mis à jour le 09/06/2022
Les commissions
Arrêté CCDSA 13-07-2021 Arrêté SCDS 13-07-2021 Arrêté SCDAPH 13-07-2021 Arrêté commissions intercommunales accessibilité et (...)
Mis à jour le 02/06/2022
Préfet
de la Somme
Cartes de bruit stratégiques
gestion du bruit dans l’environnement. Il précise les conditions d’établissement des cartes de bruit stratégiques pour (...)
Mis à jour le 24/05/2022
Préfet
de la Somme
Catastrophes naturelles
> Voir les informations sur la procédure de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle et ses conséquences en termes
Mis à jour le 17/05/2022
Préfet
de la Somme
Plan de Prévention des Risques Inondation de la Vallée de la Somme et ses affluents
différentes phases d’élaboration, le plan de prévention des risques inondations de la vallée de la Somme et de ses (...)
Mis à jour le 17/05/2022
Préfet
de la Somme
Fonds de prévention des risques naturels majeurs (FPRNM)
Le Fonds de Prévention des Risques Naturels Majeurs (FPRNM), également appelé fonds Barnier, a été créé par la loi 95-101 du 2 février 1995 relative (...)
Mis à jour le 17/05/2022
Préfet
de la Somme
Plan Particulier d'Intervention de PPG Moreuil
Le code de la sécurité intérieure prévoit l'élaboration d'un plan particulier d'intervention (...)
Mis à jour le 13/05/2022
Préfet
de la Somme
SLGRI de la Somme
Partie 1 : Périmètre et diagnostic des risques Partie 2 : Etat des lieux Partie 3 : Stratégie (programme de mesures) Arrêté (...)
Mis à jour le 11/05/2022
Préfet
de la Somme
PAPI
Généralités sur le dispositif PAPI Le dispositif PAPI vise à mettre en place un programme d’actions intégrant un (...)
Mis à jour le 11/05/2022