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SAGE Somme Aval et Cours d'Eau Côtiers
SAGE Somme Aval et Cours d'Eau Côtiers ... /04/2024 Composition Arrêté de structure (...)
Mis à jour le 09/04/2024
Préfet
de la Somme
Imprimés, formulaires CERFA, notices d’aide à la constitution de dossier
Retrouvez ici l’ensemble des documents permettant de constituer vos dossiers de mise en accessibilité ou de mieux appréhender les démarches à (...)
Mis à jour le 05/04/2024
Préfet
de la Somme
Remembrement: cartographie des communes de FESCAMPS et de DAVENESCOURT
'orthophotoplan de 2021,
sur 2 cartes en format A0 zone nord et sud :
Zone Nord
Zone Sud
Commune de DAVENESCOURT : en cours
Mis à jour le 05/04/2024
Préfet
de la Somme
Enquêtes publiques
Commune(s) concernée(s) : Projet : Responsable : Type(s) d'enquête(s) : Avis d'enquête (...)
Mis à jour le 04/04/2024
Préfet
de la Somme
Déclarations d'utilité publique
Commune(s) concernée(s) : Projet : Maître d'ouvrage : Date : Décision : (...)
Mis à jour le 04/04/2024
Préfet
de la Somme
Eolien
En savoir plus sur l'instruction des dossiers éoliens départementaux L'exploitation d'une installation terrestre de (...)
Mis à jour le 04/04/2024
Préfet
de la Somme
ACTES - Aide au Contrôle de légaliTé dématErialiSé
est un dispositif essentiel qui permet également de rationaliser l’organisation du service, garantissant ainsi une plus grande efficacité de (...)
Mis à jour le 03/04/2024
Préfet
de la Somme
Circulaires
/02/2024 Possibilité d'exonération de taxe foncière sur les propriétés bâties introduites (...)
Mis à jour le 03/04/2024
Préfet
de la Somme
Fiches pratiques pour la préparation et le vote des documents budgétaires
du compte administratif Télécharger la fiche n° 5 - Les dispositions spécifiques pour le département, les communes de 3 500 habitants et plus (...)
Mis à jour le 03/04/2024
Préfet
de la Somme
Enquêtes publiques et décisions
AVANCEMENT DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PRÉALABLES À LA MISE EN SERVICE DE CENTRALES PHOTOVOLTAÏQUES AU SOL Commune(s) : (...)
Mis à jour le 02/04/2024
Préfet
de la Somme