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1453 résultat(s)
Déclarations 2024
Objet : Installations de piézomètres et pompages d'essais à Barleux Bénéficiaire : Société du Canal Seine Nord Europe (...)
Mis à jour le 17/05/2024
Préfet
de la Somme
Amendes de police
’assemblée départementale a fixé les conditions de répartition du produit des amendes de police s’agissant des critères
Mis à jour le 16/05/2024
Préfet
de la Somme
ACTES - Aide au Contrôle de légaliTé dématErialiSé
est un dispositif essentiel qui permet également de rationaliser l’organisation du service, garantissant ainsi une plus grande efficacité de (...)
Mis à jour le 16/05/2024
Préfet
de la Somme
Gestion des listes électorales
'engager à ne pas en faire un usage commercial. Pour obtenir l'ensemble des listes du département, merci de compléter dater et signer cette (...)
Mis à jour le 16/05/2024
Préfet
de la Somme
2024
Société Cogénération Biomasse d’Estrées-Mons (CBEM) - Commune d'Estrées-Mons - Arrêté (...)
Mis à jour le 16/05/2024
Préfet
de la Somme
Informations destinées aux électeurs
- Voir ici + Voter par procuration - Voir ici LISTE DES BUREAUX DE VOTE DANS LE DÉPARTEMENT DE LA SOMME POUR LA PÉRIODE ALLANT DU 1ER (...)
Mis à jour le 16/05/2024
Préfet
de la Somme
Elections européennes 2024
> Arrêté préfectoral du 4 avril 2024 instituant la commission départementale de propagande à l'occasion de l'élection des représentants au (...)
Mis à jour le 15/05/2024
Préfet
de la Somme
Déclarations 2023
Objet : Dispositif de pompage en phase travaux - installation d'une cuve enterrée de la station intermarché à (...)
Mis à jour le 15/05/2024
Préfet
de la Somme
Enquêtes autorisations 2024
Communes : BEAUQUESNE, BEAUVAL, CANDAS, FIENVILLERS, FLESSELLES, GÉZAINCOURT, LONGUEVILLETTE, LUCHEUX et TERRAMESNIL. Exploitant : Communauté de (...)
Mis à jour le 15/05/2024
Préfet
de la Somme
Apprentissage et socialisation par le Français en direction des réfugiés
La loi du 7 mars 2016 relative au droit des étrangers en France a réformé le dispositif d’accueil et
Mis à jour le 14/05/2024
Préfet
de la Somme