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141 résultat(s)
Ordre national de la Légion d'honneur
dans le grade inférieur + de nouveaux mérites Promotion au grade commandeur : 5 ans dans le grade inférieur + de nouveaux mérites Élévation (...)
Mis à jour le 09/04/2024
Enquêtes publiques
'enquête publique : du 23 février 2021 à 9 heures au 6 avril 2021 à 18 (...)
Mis à jour le 04/04/2024
Préfet
de la Somme
Préfet
de la Somme
Fiches pratiques pour la préparation et le vote des documents budgétaires
’investissement antérieures au vote du budget primitif, les dépenses imprévues et les opérations d’ordre Télécharger (...)
Mis à jour le 03/04/2024
Préfet
de la Somme
Enquêtes publiques et décisions
étude d'impact partie 1 partie 2 partie 3 partie 4 résumé de l'étude (...)
Mis à jour le 02/04/2024
Préfet
de la Somme
La démarche simplifiée (en cours de construction)
*par courrier : l'imprimé rempli la copie d'une pièce d'identité en cours de validité (...)
Mis à jour le 28/03/2024
Préfet
de la Somme
RVPAPI
leur dossier avant son dépôt officiel auprès des services de l'État, les demandeurs sont invités à le remettre
Mis à jour le 22/03/2024
Préfet
de la Somme
ETPPRN
du bien. de 20 % pour les biens utilisés dans le cadre d’activités professionnelles employant moins de 20 salariés dans (...)
Mis à jour le 22/03/2024
Préfet
de la Somme
Consultation du public par voie électronique
Commune : Fontaine-Sous-Montdidier Exploitants : S.A.R.L. FRAMI'OEUF et S.C.E.A. DES (...)
Mis à jour le 12/03/2024
Préfet
de la Somme
Appel à projets sécurité routière (PDASR)
, un appel à projets est lancé au titre du PDASR pour l’année 2024. Quels sont les enjeux ? L'inattention et le (...)
Mis à jour le 11/03/2024