Résultats de recherche
1711 résultat(s)
Enquêtes publiques et décisions
AVANCEMENT DES DEMANDES D'AUTORISATION PRÉALABLE À LA MISE EN SERVICE DE PARCS ÉOLIENS Commune concernée : (...)
Mis à jour le 21/05/2024
Préfet
de la Somme
Retournement des prairies
dégradation du ratio de plus de 5% par rapport au ratio de référence conduira à une obligation de réimplantation Une dégradation entre 2% et 5% par (...)
Mis à jour le 25/04/2024
Préfet
de la Somme
Enregistrement
Commune : LAMOTTE-WARFUSEE Projet : projet d'extension d'une unité de montage de roues et de la (...)
Mis à jour le 21/05/2024
Préfet
de la Somme
Sécurité routière : Baromètres mensuels et bilans
Les analyses statistiques de l’Observatoire Départemental de Sécurité Routière (ODSR) permettent à l’État de disposer d’un (...)
Mis à jour le 23/04/2024
Préfet
de la Somme
Lancement de la consultation du public - Programme d’Actions Régional
comportera les pièces suivantes : le projet d’arrêté établissant le 7e programme d’actions (...)
Mis à jour le 23/04/2024
La préfecture - La qualité en préfecture
’accueil physique, - l’accueil téléphonique, - l’accueil via les courriers et courriels, - la communication via le site internet de l’État, ou les (...)
Mis à jour le 23/04/2024
Autres décisions
projet : SAS Parc éolien de la Vierge Dispositions réglementaires applicables : Article R. 181-34 du code de l'environnement Décision : Rejet de (...)
Mis à jour le 22/04/2024
Préfet
de la Somme
Porter à connaissance
la révision des documents de planification territoriale » PROCÉDURE Onglet dans lequel vous trouverez des extraits des textes de loi et des (...)
Mis à jour le 22/04/2024
Préfet
de la Somme
La participation au débat sur l'environnement
Modalités d’obtention ou de renouvellement de l’habilitation Le décret n° 2011-832 du 12 juillet 2011 relatif à la (...)
Mis à jour le 22/04/2024
Préfet
de la Somme
Numéro d'Enregistrement Préfectoral Harmonisé (NEPH)
Numéro d'Enregistrement Préfectoral Harmonisé (NEPH) ... Numéro d'Enregistrement Préfectoral (...)
Mis à jour le 19/04/2024
Préfet
de la Somme